MARBOUÉ - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 22 septembre à 20h30 au foyer Joseph Renault de Marboué : Conseil communautaire du Grand Châteaudun.

• Administration générale

Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 21 juillet 2025 - Approbation

• Ressources humaines

Modification du tableau des effectifs

Possibilité de recours au travail temporaire (intérim)

• Finances

Avis budgétaire de la chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire n° 11 du 25 juillet 2025 – Communication

Budget annexe du service public d’assainissement non-collectif (700-01) - Exercice 2025 - Approbation du budget supplémentaire

Budget annexe assainissement (700-02) - Exercice 2025 - Approbation du budget supplémentaire

Budget annexe eau (700-04) - Exercice 2025 - Approbation du budget supplémentaire

Budget annexe zone d’activités de l’Aigron (700-10) - Exercice 2025 - Approbation du budget supplémentaire

Budget annexe zone d’activités Nord (700-11) - Exercice 2025 - Approbation du budget supplémentaire

Budget annexe zone d’activités ÉtaMAT-Piganault (700-13) - Exercice 2025 - Approbation du budget supplémentaire

Budget annexe zone d’activités des Terres d’Écoublanc (700-14) - Exercice 2025 - Approbation du budget supplémentaire

Budget annexe zone d’activités de La Varenne-Hodier (700-15) - Exercice 2025 - Approbation du budget supplémentaire

Budget annexe immobilier économique (700-16) - Exercice 2025 - Approbation du budget supplémentaire

Budget annexe zones d’activités du Grand Châteaudun (700-20) - Exercice 2025 - Approbation du budget supplémentaire

Budget annexe logements sociaux (700-24) - Exercice 2025 - Approbation du budget supplémentaire

Budget annexe aérodrome (700-26) - Exercice 2025 - Approbation du budget supplémentaire

Budget annexe aérodrome commercial (700-27) - Exercice 2025 - Intégration des résultats 2024 et approbation du budget supplémentaire

Contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes, enquête nationale des juridictions financières sur la politique de réindustrialisation des territoires - Rapport

d’observations définitives de la chambre régionale des comptes Centre Val de Loire -Communication

Dispositif France ruralités revitalisation - Exonérations de la cotisation foncière des entreprises (CFE) et de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)

Exonérations de la taxe d’enlèvements des ordures ménagères (TEOM) pour les entreprises - Exercice 2026

• Aménagement du territoire

Site de l’ancienne base aérienne de Châteaudun, sur les communes de Châteaudun, Jallans et Villemaury - Reconversion du site - Société publique locale (SPL) Air Châteaudun - Désignation d’un administrateur

• Développement économique

Parc d’activités de la route d’Orléans, à Châteaudun - Cession d’une emprise à la société Virtuo, pour le projet d’une société d’assemblage et logistique dans le domaine pharmaceutique

Cession d’un terrain situé dans le parc d’activités de La Saverie, à Vald’Yerre, à l’entreprise Flexwatt

Cession d’un terrain situé dans le parc d’activités de Villoiseau, à Brou, à l’entreprise Flexwatt

Ouvertures dominicales des commerces en 2026

• Environnement

Déchets - Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères du secteur de Bonneval, Brou et Illiers-Combray (SICTOM BBI) - Rapport annuel pour l’exercice 2024

Déchets - Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) de la région de Châteaudun - Rapport annuel pour l’exercice 2024

Déchets - Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) de la région de Nogent-le-Rotrou - Rapport annuel pour l’exercice 2024

Déchets - Syndicat intercommunal pour le traitement et la valorisation des déchets (SITREVA) - Rapport annuel pour l’exercice 2024

• Eau

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RPQS) - Exercice 2024

Convention de délégation de l’exercice de la compétence de distribution de l’eau potable à la commune de Cloyes-les-Trois-Rivières - Prolongation jusqu’en 2028 - Passation d’un avenant

• Assainissement

Assainissement non collectif - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RPQS) - Exercice 2024

Assainissement collectif - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RPQS) - Exercice 2024

• Questions et informations diverses

Liste des décisions prises dans le cadre des délégations au Président