MAINTENON - Conseil municipal

Compte-rendu des décisions prises par le maire sur délégation du conseil municipal

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Clôture de la concession d’aménagement « Bois de Sauny » et quitus à la société Bouygues Immobilier – anciennement Loticis

Bois de Sauny : délibération précisant les objectifs, le programme et arrêtant le périmètre de l’opération d’aménagement

Délibération désignant le concessionnaire de l’opération d’aménagement « Bois de Sauny » et approbation du traité de concession et de ses annexes

Chartres métropole : convention cadre pour la mise à disposition du système d’information géographique (SIG)

Convention avec le service d’instruction des publicités (SIP) de Chartres métropole pour l’instruction des demandes d’enseignes, préenseignes et publicités relatives au code de l’environnement

Désignation d’un référent déontologue pour les élus de la commune

Délibération portant désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement

Les films du Cygne : convention de mise à disposition de la maison tailleur

Berger-Levrault : contrat de services Bles BL connect – signature électronique

FINANCES

Subventions aux associations dispositif nouvel habitant

URBANISME & TRAVAUX

Rétrocession dans le domaine communal public de la place des joncs et de la rue du canal appartenant à la SCI LE HAMEAU DES SAULES

GESTION DU PERSONNEL

Création de poste – assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe au 01/10/2024 – 12h45/20ème