LUCÉ - Conseil municipal

Mercredi 17 décembre à 20h00 à l'hôtel de ville de Lucé : Réunion du Conseil municipal.

DÉCISIONS

Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal au titre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales: Décisions nº D.2025.00262 D.2025.00323.

FINANCES

1. Cession d'un véhicule au profit du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Lucé.

2. Exercice 2025 - créances irrécouvrables n°4/2025 - admission en créances éteintes.

3. Exercice 2026 - fiscalité directe locale - vote des taux.

4. Exercice 2026 - Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) - révision.

5. Exercice 2026 - Budget Primitif (BP).

6. Exercice 2026 - fongibilité des crédits.

SERVICES TECHNIQUES

7. Zone Les Noues - contrat de mandat d'études préalables pour l'aménagement aveс la Société Publique Locale (SPL) de Chartres Aménagement.

8. Rues Bécasse et de la Résistance - conventionnement de co-maîtrise d'ouvrage d'études avec les communes de Chartres et de Mainvilliers.

9. Jeu concours "Lucé à vélo" mai 2026 - règlement.

10. Jeu concours « fleurs de hasard » - journée portes ouvertes du CTE « Entrez, c'est tout vert »> le 6 juin 2026 - règlement.

POLITIQUE DE LA VILLE

11. Coopératives scolaires - année scolaire 2025/2026 - subventionnement.

12. Coopératives scolaires dans le cadre du transport scolaire - année scolaire 2025/2026-subventionnement.

13. Classes découvertes - année scolaire 2025/2026 - subventionnement.

14. Ferme pédagogique des Carreaux - conventionnement de partenariat avec "La Fondation d'Aligre et Marie-Thérèse".

15. Engagement Quartiers 2030 - Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) conventionnement.

RESSOURCES HUMAINES

16. Contrat d'apprentissage - approbation.

17. Création d'emplois saisonniers - période estivale 2026 - approbation. 18. Création d'emplois saisonniers - renfort 6 mois - Centre Technique Environnement, services administratifs et culturels - approbation.

19. Rémunération des membres des jurys aux examens du Conservatoire à Rayonnement Communal de Lucé - approbation.

20. Convention de participation risque santé - adhésion et participation financière employeur - approbation.

21. Comité Social Territorial commun à la commune de Lucé et au Centre Communal d'Action Sociale de Lucé - création.

22. Accroissement temporaire d'activité - création d'un emploi à temps non complet, 26h par mois - restaurant scolaire - 2025/2026.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

23. Concours "Maisons et balcons fleuris" - résultats - attribution de prix.

24. Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - nouvelles désignations.