JANVILLE - Conseil communautaire du Cœur de Beauce

Lundi 15 décembre à 20h15 à l'Espace Thierry-la-Fronde de Janville (Janville-en-Beauce) : Conseil communautaire du Cœur de Beauce.

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 27 octobre 2025

Lecture des décisions de Président et du bureau communautaire du 1er décembre 2025

1/ Culture/ Tourisme :

Achat du bâtiment de la Maison du Tourisme

Tarifs boutique Maison du Tourisme

2/ Marchés Publics :

Convention enfance jeunesse - 1er janvier 2026

Assurances Dommages aux Biens pour 2026.

Avenant N°1 au lot N°4 « étanchéité » du marché de travaux de construction d'un terrain de football synthétique à Ymonville (28150)

3/ Urbanisme/ Foncier/ Habitat :

Liste des DIA

Questions foncières sur la commune d'Orgères en Beauce - cession

PLUi- Arrêt de la révision allégée N°1

Avis sur le projet de création d'une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Péronville, préalable à la délivrance du permis de construire

Habitat :

Pacte territorial :

point d'étapes du volet 1 et volet 2 sur l'année 2025

choix du prestataire pour l'animation volet 1 et volet 2 pour l'année 2026

OPAH : avenant N°1 pour l'intégration de la prestation renforcée « MAR » jusqu'en juin 2026 pour la mise en conformité de l'ANAH - date de fin de l'OPAH.

4/ Ressources Humaines :

Nouveau plan de formation 2026

Suppression de postes

Création de postes

Mise à jour du tableau des effectifs

Nouvel organigramme au 1er janvier 2026

5/ Scolaire/ Enfance-jeunesse :

Projet BAFA du territoire avec le Bonnevalais

6/ Finances :

Demandes de subventions pour l'école/ restaurant scolaire/ accueil péri-scolaire à Fresnay l'Evêque

Demande de subvention DETR pour la création d'un forage d'eau potable à Toury

Demandes de subvention FIP 2026 et à la Terre Energie

Dissolution du budget 190-07- Zone de la Haute Borne

Location de logement annuel à Orgères en Beauce : révision des conditions tarifaires

Décision modificative budget général : avance remboursable - marché de travaux du terrain synthétique lot N°4 « étanchéité »

7/ Sport/ Travaux

SPORT

Mise en place d'un tarif jeunes pour la salle fitness

8/ Environnement :

Tarif vidange à compter du 1er janvier 2026

Règlement du SPANC- Modifications au 1er janvier 2026

Adoption d'un Règlement de service - production eau potable et convention de vente

Aire d'Alimentation de Captage 2026 : validation du plan de financement et demande de financement

9/ Contractualisation PCAET :

Avis projet collecte des trois fontaines à Nottonville et Bazoches-en-Dunois

Animation LEADER 2026 : plan de financement et demande de subvention

10/ Développement économique :

Convention de financement des aménagements routiers avec la SCI 3 R (MONTEA FIRE) à Toury : nouvelle mouture

11/ Questions diverses.