CHARTRES - Conseil municipal

Jeudi 29 janvier à 20h30 à la salle Fulbert de l'Hôtel de ville de Chartres : Réunion du Conseil municipal.

FINANCES ET PROSPECTIVE

1. Autorisation de conclure le marché pour la conception et la construction d'un parking dénommé Saint Pierre

2. Budget primitif 2026 de la Ville de Chartres

3. Création et modification d'autorisation de programme, d'autorisation d'engagement et de crédits de paiement (AP/CP, AE/CP)

4. Tarifs généraux - ajout du tarif vente ouvrages aux librairies

5. Approbation des tarifs 2026 applicables à la concession de service public pour la gestion et l'exploitation de la Maison Picassiette proposés par le concessionnaire la SPL Tourisme

6. Approbation des tarifs 2026 applicables à la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du camping proposés par le concessionnaire la SPL Tourisme

7. Approbation des tarifs 2026 applicables à la concession de service public pour la gestion et l'exploitation de l'auberge de jeunesse et du CRJS

8. Exonération de droits de place et de terrasse pour les travaux des abords de la Cathédrale début 2025

9. Cession à titre onéreux du sol sportif handball de la halle Jean Cochet à la commune de Pontivy

10. Rapport d'activités 2025 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Affaires immobilières

11. Déclassement et cession d'une partie de parcelle non bâtie rue du 102eme Régiment d'Infanterie à Chartres au profit de la société Nexity Immobilier résidentiel dans le cadre du programme immobilier à la Madeleine

12. Cession d'une place de stationnement située au parking Montpensier au profit de Monsieur Anneheim

13. Rétrocession des parcelles non bâties Boulevard Clemenceau par la société Bouygues Immobilier

14. Rectification du montant de cession des locaux commerciaux au 9 rue de la Paix au profit de la SCI Rafale VI

Ressources humaines

15. Organisation et modalités de vote des instances représentatives du personnel

16. Adoption du plan de formation et de développement des compétences 2026-2028

17. Modification du tableau des emplois

18. Avenant n°2 à la convention d'objectifs avec l'amicale du personnel et attribution d'une subvention de fonctionnement 2026

19. Avenant n°2 à la convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales (COS) et attribution d'une subvention de fonctionnement 2026

SERVICES À LA POPULATION

20. Participation de la Ville aux classes découvertes pour l'année 2025-2026

21. Prise en charge des dépenses de fonctionnement pour les établissements privés sous contrat d'association pour l'année 2026

22. Attribution de subventions aux coopératives scolaires pour l'année 2026

23. Convention de partenariat avec le Grand Monarque pour Chartres en lumières 2026

24. Convention de partenariat avec Vinci Autoroutes pour Chartres en lumières

25. Convention de partenariat avec La Poste pour Chartres en lumières 2026

26. Subventions à diverses associations, affectées à un événement qu'elles ont porté en 2026

27. Subvention exceptionnelle 2026 au C'Chartres Echecs

28. Subvention exceptionnelle 2026 à Madeleine Sports et Détente

29. Subvention exceptionnelle 2026 à la Commune Libre de Saint Brice

30. Subvention exceptionnelle 2026 à l'association Les Sons du Sous-Sol

31. Subvention de fonctionnement 2026 au Centre International du Vitrail

32. Convention avec la Ligue de L'Enseignement Fédération des Œuvres Laïques d'Eure et Loir pour les formations BAFA 2026.

33. Convention d'objectifs avec le Centre Régional Information Jeunesse (CRIJ) Centre-Val de Loire attribuant la gestion du Bureau Information Jeunesse (BIJ) au CRIJ

34. Convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés danse en partenariat avec l'école Maurice de Vlaminck et le Conservatoire à Rayonnement Départemental

35. Convention de collaboration et de partenariat entre le Service de Psychiatrie Infanto-Juvénile des Hôpitaux de Chartres et C'Chartres Archéologie

36. Convention de partenariat avec l'espace musical de Maintenon

37. Adhésion de la Ville de Chartres à l'Association des Bibliothécaires de France (ABF)

AMÉNAGEMENT ET GRANDS PROJETS

38. Approbation de la convention de mutualisation du plan intercommunal de sauvegarde avec Chartres métropole

39. Conventionnement de co-maitrise d'ouvrage d'études de voirie avec les communes de Lucé et de Mainvilliers

40. Autorisation de signature de la convention d'objectifs 2025 entre la Ville de Chartres et Chartres métropole dans le cadre du programme "bien vieillir dans son quartier"

41. Adoption de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain "Cœur de ville de Chartres"

42. Avenant à la convention de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Chartres, Lucé et Mainvilliers (OPAH ORT)

43. Bilan de la concertation de la procédure d'Opération de Restauration Immobilière de l'immeuble sis 5 rue de l'Abreuvoir Saint Jean à Chartres

44. Dénomination de la voie nouvelle au sein du Jardin d'entreprises en rue Max Planck

FINANCES

Commande publique

45. Constitution d'un groupement solidaire avec Chartres métropole pour répondre à la consultation relative à l'entretien des espaces extérieurs et du mobilier urbain des immeubles collectifs de C'Chartres Habitat

46. Autorisation de délégation de compétence pour signer l'accord-cadre relatif à la maintenance des extincteurs