CHARTRES - Conseil communautaire de Chartres Métropole

Jeudi 26 juin à 18h30, hémicycle du Pôle administratif, place des Halles à Chartres : conseil communautaire de Chartres Métropole.

FINANCES ET PROSPECTIVE

1. Compte financier unique (CFU) 2024 - Chartres métropole - Budget principal et budgets annexes

2. Affectation des résultats 2024 - Chartres métropole - Budget principal et budgets annexes

3. Budget supplémentaire 2025 - Chartres métropole - Budget principal et budgets annexes

4. Autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP) - création et modification

5. Régularisation de titres sur des anciens budgets EAU et ASSAINISSEMENT

6. Transfert de l'inventaire comptable du budget annexe restauration vers le budget principal de Chartres métropole

7. Créances irrécouvrables - admission en non-valeur et créances éteintes

8. Provision et reprise de provision pour risque de non recouvrement

9. Approbation des tarifs de la taxe de séjour intercommunale (TSI) 2026

10. Autorisation de conclure l'avenant 6 à la concession de service public Enfance - Jeunesse

Affaires immobilières

11. Résiliation des baux des Ecuries du Val de l'Eure à Nogent sur Eure

Commande publique

12. Autorisation de conclure les marchés de travaux de forage dans le cadre du Programme ressource en eau Résilience 2050 - délégation de compétence

13. Autorisation de conclure un marché concernant l'analyse de l'impact environnemental et économique des paiements pour les services environnementaux de Chartres Métropole et amélioration du cahier des charges pour une nouvelle campagne de contractualisation avec les agriculteurs du territoire - délégation de compétence

14. Autorisation de délégation de compétence pour approuver et signer les marchés relatifs aux travaux pour la relocalisation de l'Office du Tourisme de Chartres Métropole

15. Autorisation de renouveler le groupement d'autorités concédantes - Mise à disposition de mobilier urbain publicitaire et prestations associées

16. Autorisation de conclure une convention de groupement d'autorités concédantes pour le traitement des déchets ménagers ou assimilés et l'exploitation des équipements affectés

 

Ressources humaines

17. Recours à 8 contrats d'apprentissage et création des postes associés

18. Avenant à la convention d'adhésion à la convention relative à l'intervention d'un Agent Chargé d'une Fonction d'Inspection (ACFI) mise en œuvre par le Centre de gestion d'Eure-et-Loir

19. Modification du tableau des emplois pour la création d'un emploi permanent de chef de service Architecture, d'un emploi non permanent de chargé de stratégie bâtimentaire et la suppression d'un emploi de cadre administratif

Habitat – Aménagement du territoire – Développement durable

20. Adoption du bilan à mi-période du Programme Local de l'Habitat

21. Compte rendu 2024 GO Capital et Fonds Renaissance

22. Bilan à mi-parcours du Plan Climat-Air-Energie Territorial

23. Attribution des Fonds de concours 2025

24. Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2024 - Concession d'aménagement Jardin d'entreprises

25. Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2024 - Concession d'aménagement Pôles Ouest

26. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024 - opération "Pôle gare"

27. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024 - opération "Plateau Nord-Est"

28. Désignation des représentants au CA de la SPL Chartres aménagement

29. Augmentation de capital de la filiale de la SEM C'CIN dénommée VIVAAP

30. Approbation du mode de gestion de la politique touristique, la promotion touristique et l'exploitation de l'Office de Tourisme et lancement de la concession de service public en quasi-régie avec La SPL C'Chartres Tourisme

31. Approbation du mode de gestion du traitement des déchets et exploitation des équipements afférents et lancement de la concession de service public en quasi-régie avec la SPL Traitement et Valorisation