CHARTRES - Conseil municipal

Jeudi 11 décembre à 20h30 à l'Hôtel de ville de Chartres : Réunion du Conseil municipal.

FINANCES ET PROSPECTIVE

1. Débat d'orientation budgétaire 2026 de la Ville de Chartres

2. Communication du rapport et du plan d'actions égalité Hommes/Femmes lié aux Orientations Budgétaires

3. Ouverture des crédits d'investissement pour l'exécution budgétaire 2026

4. Approbation des tarifs généraux 2026

5. Convention relative à la prise en charge des frais liés aux missions conduites par la Direction de l'archéologie de Chartres métropole pour le compte de la Ville de Chartres (2025)

6. Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Financière Chrome Nettoyage

7. Rapport annuel 2025 sur les recours administratifs préalables obligatoires se rapportant au stationnement payant sur voirie

Ressources humaines

8. Rapport Social Unique 2024

9. Avenant 10 à la convention portant mise en œuvre de services communs entre la Ville de Chartres et Chartres Métropole

10. Gratification pour les stagiaires élèves ou étudiants dans le cadre d'un stage d'initiation et de formation initiale

11. Fixation des indemnités pour le recensement de la population en 2026

12. Fixation de la rémunération des agents dans le cadre de la mise sous pli des documents électoraux

13. Mise à jour des indemnités complémentaires liées à l'organisation des élections

Affaires immobilières

14. Acquisition d'une partie de parcelle correspondant à l'emplacement réservé numéro 2 au 23 rue du Bourgneuf

15. Cession de deux parcelles bâties situées place St Pierre au profit de M.BOHEC et M.BAUDINET pour la réalisation d'un projet d'immeubles d'habitation

16. Cession du lot 15 de la ZAC des Clos à la société PHILIA pour la construction de 122 logements

SERVICES À LA POPULATION

17. Conventions de partenariat entre le Conservatoire à Rayonnement Départemental et des écoles de musique et établissements scolaires

18. Subventions à diverses associations, affectées à un événement qu'elles ont porté en 2025

19. Subventions de Fonctionnement 2026 à diverses associations

20. Subvention de Fonctionnement 2026 à l'association C'Chartres Boxe

21. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association C'Chartres Basket Féminin

22. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association C'Chartres Basket Masculin

23. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association Mainvilliers Chartres Handball

24. Subventions de fonctionnement et d'investissement 2026 à l'association C'Chartres Football

25. Subvention de fonctionnement 2026 à la SAS C'Chartres Football

26. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association C'Chartres Rugby

27. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association C'Chartres Volley

28. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association C'Chartres Judo

29. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association C'Chartres Cyclisme

30. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association C'Chartres Squash & Badminton

31. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association C'Chartres Tennis de Table

32. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association C'Chartres Tennis & Padel

33. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association Athlétisme Chartres Lucé ASPTT Mainvilliers

34. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association Madeleine Sport et Détente

35. Subvention de Fonctionnement 2026 à l'association C'Chartres Echecs

36. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association "La Dame à la Licorne"

37. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association Les "3R"

38. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association "Les Vitrines C'Chartres"

39. Subvention de Fonctionnement 2026 à l'association Chartr'Estivales

40. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association Orchestre d'Harmonie de Chartres

41. Subvention de Fonctionnement 2026 à l'association Théâtre en Pièces

42. Subvention de fonctionnement 2026 à l'association Théâtre Portail Sud

 

AMÉNAGEMENT ET GRANDS PROJETS

43. Dérogation au repos dominical des commerces pour 2026

44. Dénomination de l'ancienne rue Edmond Poillot dans sa partie comprise entre l'avenue d'Orléans et la rue Charles Tellier en Marie & August Krogh

45. Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt en vue de la cession d'un immeuble à rénover sis 9 rue des Grenets à Chartres

FINANCES

46. Convention de subvention contre remise d'équipements avec Chartres métropole et la SPL Chartres Aménagement dans le cadre de la concession d'aménagement de la ZAC de Rechèvres Avenue de Verdun

47. Versement des participations pour les concessions de la Ville de Chartres à la SPL Aménagement

48. Rétrocession de parcelles non bâties par la SPL Chartres Aménagement et exercice du droit de reprise sur les biens non revendus dans le cadre de la clôture de la concession d'aménagement de la ZAC des Hauts Saumons

Commande publique

49. Autorisation de renouvellement du groupement de commandes pour les prestations de formations professionnelles

50. Autorisation délégation de compétence pour signer l'accord-cadre relatif à la maintenance des sanitaires publics de la Ville de Chartres

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