CHARTRES - Conseil municipal

Jeudi 18 septembre à 20h30 à l'Hôtel de ville de Chartres : Réunion du Conseil municipal.

SERVICES À LA POPULATION

1. Avance sur Subvention de Fonctionnement 2026 au C'Chartres Rugby

2. Subvention au C'Chartres BMX, affectée à un évènement qu'elle a porté en 2025

3. Convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés en partenariat avec l'école Maurice de Vlaminck et le Conservatoire à Rayonnement Départemental

4. Acquisition d'un meuble d'exposition appartenant à la commune de Locronan

AMENAGEMENTS ET GRANDS PROJETS

5. Attribution de subventions dans le cadre de l'opération ravalement de façades du centre-ville de Chartres

6. Dénomination d'un mail au sein du quartier des Clos

FINANCES ET PROSPECTIVE

7. Demande de renouvellement du sur-classement démographique de la Ville de Chartres

Affaires immobilières

8. Rétrocession de parcelles non bâties situées Rue Famin auprès de la SCI du Famin

9. Rétrocession de parcelles non bâties situées Rue du Quatorze juillet auprès de la société EXIA suite à l'achèvement du programme Emergence

10. Cession d'une partie de la rue Edmond Poillot suite à sa désaffectation et à son déclassement au profit de la société Novo Nordisk

11. Acquisition d'une parcelle non bâtie à Lèves appartenant à Madame LAGRANGE dans le cadre du projet du Rigeard

12. Acquisition d'une parcelle non bâtie sur la commune de Lèves auprès de Madame Florence Epivent dans le cadre des aménagements du Rigeard

13. Conclusion d'un bail à construction au profit de Chartres Métropole pour le futur office du tourisme de la Ville de Chartres

14. Protocole transactionnel en vue de l'indemnisation des travaux de façade de la copropriété du 42-44 Rue du Grand Faubourg

15. Désaffectation, déclassement et cession au profit de C'Chartres Habitat d'une parcelle non bâtie située Sente Faubourg La Grappe

16. Cession de la fibre optique à la SEM C'Chartres innovations numériques pour le développement du projet C'C5G

Commande publique

17. Autorisation de conclure un avenant n°1 au marché de lutte contre les nuisibles

18. Autorisation de conclure un accord-cadre concernant des prestations de prélèvement et d'analyse contre la prolifération de la légionnelle - lot n°1

19. Autorisation de conclure les marchés pour les travaux d'aménagement du lot 26 dans la ZAC des Clos

20. Autorisation de conclure un avenant 1 au marché relatif à l'exploitation des installations thermiques et connexes de la Ville de Chartres, de son CCAS et Chartres Métropole

21. Autorisation de conclure l'avenant 2 au groupement de commande 66 Acquisition matériels, fournitures et services communs

22. Autorisation de conclure les accords-cadres relatifs aux travaux de menuiserie et d'électricité pour l'entretien, l'amélioration et la mise en conformité des bâtiments

23. Approbation de la convention de mise à disposition de l'accord-cadre relatif à l'acquisition de solutions informatiques autour du poste de travail et prestations de services associées par la centrale d'achat du groupement d'intérêt privé nommé réseau d'acheteurs hospitaliers

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