MARBOUÉ - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 23 février à 20h30 à la salle Joseph Renault : Conseil communautaire du Grand Châteaudun.

• Administration générale

Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 26 janvier 2026 - Approbation

• Finances

Budget principal (700-00) - Reprise anticipée du résultat

Budget principal (700-00) - Budget primitif 2026

Budget annexe du service public d’assainissement non-collectif (700-01) - Budget primitif 2026

Budget annexe assainissement (700-02) - Budget primitif 2026

Budget annexe eau (700-04) - Budget primitif 2026

Budget annexe zone d’activités de l’Aigron (700-10) - Budget primitif 2026

Budget annexe zone d’activités Nord (700-11) - Budget primitif 2026

Budget annexe zone d’activités ÉtaMAT-Piganault (700-13) - Budget primitif 2026

Budget annexe zone d’activités des Terres d’Écoublanc (700-14) - Budget primitif 2026

Budget annexe zone d’activités de La Varenne-Hodier (700-15) - Budget primitif 2026

Budget annexe immobilier économique (700-16) - Budget primitif 2026

Budget annexe zones d’activités du Grand Châteaudun (700-20) - Budget primitif 2026

Budget annexe logements sociaux (700-24) - Budget primitif 2026

Budget annexe aérodrome (700-26) - Budget primitif 2026

Budget annexe aérodrome, activités commerciales (700-27) - Budget primitif 2026

Taxe d’habitation (TH), taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB), taxe foncière sur les propriétés non-bâties (TFPNB) et cotisation foncière des entreprises (CFE) - Exercice 2026 - Fixation des taux

Grand Châteaudun Tourisme - Budget primitif 2026 voté par le comité de direction de l’office de tourisme le 27 janvier 2026 - Approbation

• Ressources humaines

Modification du tableau des effectifs

• Urbanisme

Parcs d’activités communautaires - Interventions techniques et entretien - Attributions respectives de la communauté de communes et des communes concernées

• Assainissement collectif

Exploitation du service d’assainissement collectif sur les communes de Chapelle-Guillaume, Donnemain-Saint-Mamès, Moléans, La Bazoche-Gouet, Marboué, Châteaudun, Jallans, La Chapelle-du-Noyer et Saint-Denis-Lanneray - Délégation de service public à la Société d'aménagement urbain et rural (SAUR) - Lot n° 2 - Passation d’un avenant n° 2

• Eau

Vente des parcelles situées à La Plaine de Vouvray, à Saint-Denis-Lanneray, à M. Max BINET

Vente d’une partie de parcelle située aux Cormiers, commune de Vald’Yerre, à Mme TACHAU

Acquisition, à l’euro symbolique, des parcelles d’assise foncière d’ouvrages de stockage d’eau potable situées chemin des Coudreaux, à Marboué

Aires d’alimentation de captage (AAC) - Mutualisation des missions d’animations agricole et territoriale - Passation d’une convention avec la communauté de communes du Bonnevalais

• Équipements culturels

École de musique du Grand Châteaudun - Tarification - Année scolaire 2026-2027

• Santé

Diagnostic local de santé et contrat local de santé (CLS) du territoire du Pays Dunois 2026-2031

• Petite enfance, enfance, jeunesse

Passation de la convention territoriale des services aux familles (CTSF) 2027-2031 avec la caisse d’allocations familiales d’Eure-et-Loir et la Mutualité sociale agricole (MSA) Beauce-Coeur de Loire

Accueils de loisirs périscolaires et extra-scolaires, séjours jeunes - Tarification à compter du 1er septembre 2026 - Création d’une nouvelle tarification séjour jeune 8 jours, applicable à partir du 1er juillet 2026

Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) La Tête dans les Gommettes, à La Bazoche-Gouet - Remboursement de charges d’électricité à la commune

Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) Les Petites Canailles, à Cloyes-Les-Trois-Rivières -

Remboursement de charges de fluides à la commune

Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) à Villemaury (Lutz-en-Dunois) - Remboursement des fluides à la commune

Relais petite enfance et multi-accueils - Passation d’une convention de coopération avec le centre hospitalier Henry-Ey de Bonneval pour des actions de l’équipe semi-mobile d’accompagnement en périnatalité et petite enfance (ESMAPPE)

• Grands équipements

Équipements aquatiques communautaires - Délégation de service public 2026-2030 - Contrat de concession approuvé par délibération n° 2025-353 du 3 novembre 2025 - Modification de tarifications et création de tarifs pour les comités d’entreprise au centre nautique Roger-Creuzot à Châteaudun - Passation d’un avenant n° 1

• Développement économique

Dispositif Audace - Attribution de subventions

Parc d’activités de l’Aigron, à Cloyes-les-Trois-Rivières - Cession d’une emprise à la société BV Elec, pour un projet de création de bâtiment pour le développement de son activité

Projet d’aménagement commercial boulevard du 8-Mai à Châteaudun porté par la société Axiom Développement - Réalisation du carrefour giratoire - Passation d’une convention de projet urbain partenarial (PUP)

Parc d’activités de La Bruyère, à Châteaudun - Extension de l’entreprise Alltricks - Promesse unilatérale de vente du 25 janvier 2024 - Demande de prorogation des délais formulée par Virtuo

Site dit de l’Hippodrome, à Jallans et Villemaury - Passation d’un protocole d’accord transactionnel avec la société GSE-Confluence

Parc d’activités Piganault, à La Chapelle-du-Noyer et Châteaudun - Cession décidée par délibération n° 2025-360 du 3 novembre 2025 d’une emprise située route de Blois, à Châteaudun, à la société Elcimaï pour un projet de village d’entreprises multi-activités artisanales et industrielles - Promesse de vente - Ajustements

Parc d’activités Piganault, à La Chapelle-du-Noyer et Châteaudun - Implantation d’un poste de transformation électrique - Mise à disposition d’une parcelle - Passation d’une convention avec Enedis et la commune de La Chapelle-du-Noyer

• Questions et informations diverses

Liste des décisions adoptées sur délégation du conseil communautaire