LE THIEULIN - Conseil communautaire Entre Beauce et Perche

Lundi 8 décembre à 18h30 à la salle des fêtes du Thieulin : Conseil communautaire Entre Beauce et Perche.

A l’ordre du jour :

Fonctionnement général

➢ Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 03 novembre 2025

➢ Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

Finances

➢ Fonds de concours au profit des communes de Landelles, Fruncé, Charonville, Marchéville, Saint-Denis-des-Puits, Saint-Luperce,

➢ Participation financière au profit de la commune d’Illiers-Combray

➢ Demandes de subventions au titre du FDI 2026

➢ Demandes de subventions DETR-DSIL 2026

➢ Décision Modificative des budgets annexes « Lotissement ZA de Courville-sur-Eure »,

« ZA de Bailleau-le-Pin » et « Zone de Grande Capacité » pour les écritures de stock

➢ Décision Modificative du budget annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire

➢ ZAC de L'Eolienne à Courville-sur-Eure : Demande de Garantie Conforme pour l’acquisition en VEFA de 8 logements pour Habitat Eurélien

➢ Montant des attributions de compensation

Ressources humaines

➢ Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels

➢ Mise en application d’un nouveau règlement intérieur du personnel

➢ Approbation du rapport Egalité entre les Femmes et les Hommes sur l’année 2024

➢ Participation Employeur à la mutuelle

Infrastructures

➢ Dénomination du gymnase intercommunal à Fontaine-la-Guyon

Aménagement de l’espace

➢ Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) : délibération complémentaire à la modification de droit commun

Environnement

➢ Convention constitutive d’une entente intercommunale pour la préfiguration du SAGE Eure-Amont et le recrutement d’un animateur-préfigurateur

➢ Assainissement collectif : refacturation aux particuliers du coût des diagnostics vente effectués par Eure-et-Loir Ingénierie

➢ Assainissement non collectif : tarif des redevances pour l’année 2026

➢ Rapport sur le prix et la qualité du service production d’eau potable 2024

➢ Tarifs eau assainissement 2026

➢ Tarifs 2026 et fixation des contrevaleurs pour la redevance performances des réseaux d’eau potable

➢ Tarifs 2026 et fixation des contrevaleurs pour la redevance performances des réseaux d’assainissement collectif

Mobilité

➢ Participation à un projet de déploiement d’un service d’autopartage

Culture

➢ Autorisation donnée au Président de signer le marché de travaux relatif à la construction de l’espace culturel beauperchois

➢ Approbation d’une saison culturelle beauperchoise sur l’année 2026

➢ Saison culturelle Beauperchoise 2026 : tarification

➢ Sollicitation d’une subvention auprès du Centre National Cinématographique au titre de l’aide sélective attribuée à la réalisation d’un équipement cinématographique

➢ Prolongation par avenant de la convention de partenariat de lecture publique entre le Département d’Eure-et-Loir et la Communauté de Communes Entre Beauce et Perche

➢ Questions diverses