CHÂTEAUDUN - Conseil municipal

Mardi 9 décembre à 20h30 salle Marchena de l'Hôtel de ville de Châteaudun : Réunion du Conseil municipal.

Approbation des procès-verbaux des séances des 02 et 07 octobre 2025 et 13 novembre 2025

• Culture - Tourisme

- Services patrimoniaux de la Ville - Musée – Médiathèque – Archives municipales - Convention de partenariat – Ville et PFRSUD28,

- Musée – Convention de prêt – Musée de Châteauroux,

- Archives municipales – Dépôt privé d’archives – Association des Anciens Combattants et Veuves de Guerre (ACVG),

- Médiathèque – Convention de prêt – Orgères-en-Beauce.

• Enfance - Jeunesse - Sports

- STG – Convention pluriannuelle d’objectifs – 2025-2028,

- OCCBA – Convention pluriannuelle d’objectifs – 2025-2028,

- CVB – Convention pluriannuelle d’objectifs – 2025-2028,

- LAEP – Convention partenariale 2026.

• Ressources humaines

- Règlement des astreintes,

- Police municipale – Modification du règlement intérieur,

- Augmentation de temps de travail d’un agent technique,

- Convention mise à disposition d’un agent Résidence Autonomie – Ville (Cuisine Centrale).

• Ressources

- Budget principal Ville - Décision modificative numéro 2 – Clôture des comptes de l’Office de Tourisme,

- Ouverture des crédits 2026 dans l’attente du vote du budget primitif,

- Fiscalité directe locale – Vote des taux 2026.

• Travaux - Urbanisme - Foncier

- GSP – Participation de la Ville à la SPL « SORGEM Services et Territoires » et désignation des représentants de la Ville aux assemblées spéciales et générales – Contrat de cession d’actions Sainte-Geneviève-des-Bois.

• Affaires générales

- Ouvertures dominicales 2026,

- Terrains SNCF de la rue de Sancheville – Proposition de confier le portage du projet (acquisition, études...) à l’EPFLI,

- Police municipale – Extension vidéoprotection : 17 caméras supplémentaires.

Porté à connaissance des décisions