CHARTRES - Conseil communautaire de Chartres Métropole

Jeudi 7 mai à 18h30 à la salle Fulbert de Chartres : conseil communautaire de Chartres Métropole.

1. Création de la Conférence des Maires

2. Composition et modalités de dépôt de listes pour la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

3. Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

4. Modalités de dépôt des listes pour l'élection de la commission de délégation/concession de service public (CDSP)

5. Election de la commission de délégation/ concession de service public (CDSP)

6. Modalités de dépôt des listes pour l'élection de la commission d'appel d'offres (CAO)

7. Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)

8. Election des membres des commissions d'appel d'offres ad hoc relatives à des groupements de commande

9. Adoption du règlement intérieur des commissions d'appels d'offres, des commissions de délégations de service public et jurys

10. Indemnités de fonction des élus

11. Droit à la formation des élus

12. Remboursement des frais de déplacement des élus

13. Détermination de la composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

14. Election des représentants de Chartres Métropole au sein du Centre Intercommunal d'Action Sociale

15. Désignation des représentants au sein de la SPL Chartres Aménagement

16. Désignation des représentants au sein de la SEM Chartres Développements Immobiliers

17. Désignation des représentants au sein de la SPL C'Chartres Evènements

18. Désignation des représentants au sein de la SPL C'Chartres Tourisme

19. Désignation des représentants de Chartres Métropole à la SPL C'Chartres Spectacles

20. Désignation des représentants au sein de la SPL Chartres métropole Energies

21. Désignation des représentants au sein de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation

22. Désignation des représentants au sein de la SEM Traitement et valorisation

23. Désignation des représentants au sein de la SPL Chartres Transports

24. Désignation de représentants au sein de la SEM C'Chartres Innovations Numériques

25. Désignation de représentants au sein de la SEMOP Eau et Assainissement C'Chartres Eau

26. Désignation des représentants au sein de la Société d'Economie Mixte Locale Synelva Collectivités

27. Désignation d'un représentant au sein du GIP Chartres métropole Restauration

28. Désignation des représentants au sein du Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Chartres

29. Désignation des représentants de Chartres métropole au sein de Territoires d'Energie Eure-et-Loir

30. Désignation des représentants de Chartres Métropole dans les syndicats

31. Désignation des administrateurs au sein de l'OPH C'Chartres Habitat

32. Désignation des représentants au sein des Conseils d'Administration des sociétés anonymes d'HLM

33. Désignation des représentants au sein de la Commission de suivi de site de l'établissement Primagaz à Coltainville

34. Désignation de représentants au sein des différents organismes en matière de déchets

35. Désignation des représentants au sein des différents organismes en matière de transports

36. Election des représentants de Chartres métropole à la commission de compatibilité avec le Schéma de Cohérence Territoriale de l'agglomération chartraine

37. Désignation des représentants au sein du comité régional de la biodiversité

38. Désignation d'un représentant au sein de l'Agence Régionale Énergie Climat Centre-Val de Loire

39. Désignation des représentants de Chartres métropole dans différents organismes relevant de la politique de la ville

40. Désignation d'un représentant de Chartres métropole au Comité de pilotage de la résidence intergénérationnelle d'Habitat et Humanisme

41. Désignation d'un représentant au sein de la Communauté Psychiatrique de Territoire en Eure-et-Loir dans le cadre du Contrat Local de Santé

42. Désignation d'un représentant de Chartres métropole au sein de l'association Elisabeth de Thuringe

43. Désignation d'un représentant au sein de l'association Agir contre le logement vacant

44. Désignation d'un représentant au sein de l'association Amorce

45. Désignation du représentant de Chartres métropole à Logi'EL

46. Désignation du représentant de Chartres métropole à la gouvernance du Pacte Eure-et-Loir Santé

47. Désignation de représentants au sein des différents organismes en matière de Développement Economique et Enseignement supérieur

48. Désignation des représentants de Chartres métropole au sein des Conseils d'Administration des Etablissements Publics Locaux d'Enseignement

49. Désignation des représentants de Chartres Métropole dans différents organismes

50. Désignation d'un représentant au sein de l'Union des Aéroports Français

51. Désignation d'un membre au sein de l'association Véloscénie

52. Désignation d'un représentant de Chartres Métropole au sein de l'Association Réseau Vélo & Marche

53. Retrait du don de bus à Dakar