LE THEIL-SUR-HUISNE (61) - Conseil communautaire des Collines du Perche Normand

Jeudi 13 novembre à 18h30 au Theil-sur-Huisne (Val-au-Perche, Orne) : Conseil communautaire des Collines du Perche Normand.

1. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

2. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2025

3. ENVIRONNEMENT

A. APPROBATION DE LA CHARTE 2025-2040 DU PARC NATUREL REGIONAL DU PERCHE

4. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. CONVENTION D’INTERVENTIONS AVEC L’EPF NORMANDIE – APPROBATION ET AUTORISATION DONNEE A LA PRESIDENTE DE SIGNER CETTE

CONVENTION

5. ENFANCE-JEUNESSE

A. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

B. TRANSPORT SCOLAIRE – REMBOURSEMENT DES CARTES DE TRANSPORT AUX FAMILLES

6. NUMERIQUE

A. MODIFICATION DES TARIFS

7. FINANCES

A. ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX – AMENAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITES DE LA BANCE

B. ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC – ÉTUDE DE CONFORMITE DES OUVRAGES D’EAUX PLUVIALES – ZA CROIX VERTE A BELFORET-EN-PERCHE

C. ADOPTION DU RAPPORT N°7 DE LA CLECT (COMMISSION LOCALE CHARGEE DE L’ÉVALUATION DU TRANSFERT DES CHARGES)

D. ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES

E. ADMISSION EN NON-VALEUR SUR LE BUDGET GENERAL

F. DECISIONS MODIFICATIVES – BUDGETS ANNEXES ET BUDGET GENERAL

8. INFORMATIONS DIVERSES

9. QUESTIONS DIVERSES