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LANDELLES - Conseil communautaire Entre Beauce et Perche

Lundi 23 juin à 18h45 à la salle des fêtes de Landelles : conseil communautaire Entre Beauce et Perche.

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Lundi 23 juin à 18h45 à la salle des fêtes de Landelles : conseil communautaire Entre Beauce et Perche.

Fonctionnement général

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 19 mai 2025

Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

Finances

Demande de versement d’un fonds de concours au profit de la commune de Ermenonville-la-Petite

Sollicitation d’une participation financière auprès de la commune de Courville-sur-Eure dans le cadre des frais engagés concernant les recrutements d’un médecin généraliste et d’un chirurgien-dentiste

Transfert des résultats des communes et syndicats par suite de la prise de compétence « Eau potable » et la prise de compétence « Assainissement Collectif » par la Communauté de Communes Entre Beauce et Perche

Décision Modificative du budget annexe Eau Potable

Décision Modificative du budget annexe Assainissement Collectif

Avenant n°3 à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017-2020 entre le Syndicat Mixte Ouvert Eure-et-Loir Numérique et la Communauté de Communes Entre Beauce et Perche

Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées sur les Zones d’Activités en lien avec la Taxe d’Aménagement

Développement économique

CRAC 2024 pour les ZA Croix des Marains et Les Mesliers à Illiers-Combray et pour la ZAC de l’Eolienne à Courville-sur-Eure

Avenants financiers avec la SAEDEL

Adhésion à la charte de l’observatoire départemental des friches d’Eure-et-Loir

Zone de Grande Capacité d’Illiers-Combray/Blandainville : acquisition de terrains et constitution de servitudes de passage

Ressources humaines

Création de postes

Institution du temps partiel et de ses modalités d’exercice

Présentation du rapport social unique 2023

Environnement et Infrastructures

Rapport annuel du délégataire dans le cadre de DSP relative à l’exploitation et la gestion de la piscine de Courville-sur-Eure

Rapport sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets de l’année 2024 du SICTOM de Nogent-le-Rotrou

Eau

Rapports annuels 2024 des délégataires dans le cadre de DSP relatives à la distribution d’eau potable sur les communes de Courville-sur-Eure, Pontgouin et Le Favril

Rapports annuels 2024 des délégataires dans le cadre de DSP relative à la production d’eau potable sur la Communauté de Communes Entre Beauce et Perche

Animation du Territoire

Vote taxe de séjour 2026

Service aux familles

Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction du Pôle Enfance-Jeunesse à Illiers-Combray

Convention de délégation d'organisation du transport scolaire avec la Région Centre-Val de Loire

Vote des tarifs des accueils de loisirs et du périscolaire pour l’année 2025-2026

Validation du projet éducatif de territoire « Plan Mercredis » pour la période 2025-2028

Subvention au profit de l’association Familles Rurales d’Illiers-Combray dans le cadre de l’organisation de l’accueil de loisirs ados au titre des années 2025

Vote des tarifs des transports dans le cadre des sorties scolaires et périscolaires

Culture

PACT 2025 : reversement de l’acompte aux porteurs de projet

Réseaux Secs

Fonds de concours sur les travaux d’enfouissement de réseaux

Rapport du mandataire d’Entre Beauce et Perche pour la SPL Chartres Métropole Energies au titre de l’année 2024

Questions diverses

Lieu
Salle des fêtes
28000 Landelles
Date

du 23 juin 2025 à 18h45

au 23 juin 2025 à 21h00

Publié : 16h08

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