LA VILLE-AUX-CLERCS (41) - Conseil municipal

Mardi 17 novembre à 19h00 à la mairie de La Ville-aux-Clercs (Loir-et-Cher) : Réunion du conseil municipal.

1) Approbation du procès-verbal du 22/09/2026

2) FINANCES: Décision modificative n°1 Budget Principal

3) FINANCES: Décision modificative n°1 Budget Annexe Lotissement

4) FINANCES: Correction Affectation du Résultat 2025 Budget Principal

5) FINANCES : Demande de subvention de l'association Tour de Loir-et-Cher pour le 66ème Tour du 14 au 17 avril 2027 avec un passage à la Ville aux Clercs le 16/04/2027

6) INSTITUTION : Communication du Rapport d'Observations de la Chambre Régionale des Comptes suite au contrôle de la gestion de la Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois sur le thème de l'Eau Potable pour les exercices 2019 et suivants

7) INSTITUTION : Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

8) INSTITUTION : Désignation d'un référent sécurité routière

9) POUVOIR DE POLICE: Convention de fourrière animale avec le refuge Val de Loir de Naveil

10) RESSOURCES HUMAINES: Demande d'adhésion au CNAS pour les agents retraités suite à la dissolution du Comité des Œuvres Sociales du Vendômois

11) Questions diverses