CHARTRES - Conseil municipal

Jeudi 25 juin à 19h00 à l'hôtel de ville de Chartres : Réunion du conseil municipal.

ADMINISTRATION GENERALE

1. Octroi de la protection fonctionnelle de M. Guillemain

2. Abrogation de la protection fonctionnelle de M. Gorges

3. Désignation d'un représentant au sein de la SPL C'Chartres Tourisme

FINANCES ET PROSPECTIVE

4. Compte financier unique 2025 de la Ville de Chartres

5. Affectation des résultats 2025 du budget principal et des budgets annexes

6. Budget supplémentaire 2026 pour le budget principal et les budgets annexes

7. Adoption du règlement budgétaire et financier M57 et autres nomenclatures comptables

8. Rapport sur l'état de la dette de la Ville de Chartres au 1er janvier 2026

9. Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH) : institution et fixation du taux

10. Versement des participations pour la concession Plateau Nord Est de la Ville de Chartres à la SPL Aménagement

11. Modification, clôture des autorisations de programme, d'engagement et crédits de paiement

Affaires immobilières

12. Signature d'une servitude conventionnelle pour des ouvrages souterrains sur le stade James Delarue appartenant au domaine public de la Ville de Chartres

Ressources humaines

13. Modification du tableau des emplois

14. Validation du recours aux contrats d'apprentissage et création des postes associés

Commande publique

15. Sélection du lauréat de concours de maîtrise d'œuvre pour la rénovation du musée des Beaux-Arts

16. Autorisation de conclure des accords-cadres pour les travaux de toiture et de plomberie pour l'entretien, l'amélioration et la mise en conformité des bâtiments - lots n°1 à 6

17. Autorisation de conclure un accord-cadre ayant pour objet l'entretien et travaux de voirie, espaces publics et privés de la voirie de la ville de Chartres et Chartres métropole.

18. Autorisation de conclure l'avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commande pour la démolition, déconstruction et travaux annexes des bâtiments et de leurs ouvrages associés

SERVICES À LA POPULATION

19. Mise à jour du périmètre scolaire

20. Modification du règlement intérieur de l'étude surveillée

21. Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire

22. Rémunération des directeurs des écoles élémentaires pour la coordination des études surveillées

23. Prise en charge des frais de transport des membres du jury du conservatoire

24. Contrats de partenariat et de prêt d'œuvres pour la conception et la réalisation d'une exposition temporaire sur Alexander Calder (1898-1976) au musée des Beaux-Arts de Chartres du 19 septembre 2026 au 15 mars 2027

25. Subventions à diverses associations, affectées à un événement qu'elles ont porté en 2026

26. Subvention exceptionnelle 2026 au Mainvilliers Chartres Handball

27. Subvention exceptionnelle 2026 au C'Chartres Basket Féminin

28. Subvention exceptionnelle 2026 au C'Chartres Boxe

29. Subvention complémentaire de fonctionnement et exceptionnelle 2026 à l'ACLAM

30. Subvention exceptionnelle 2026 à la Fédération Française des Échecs

31. Subvention exceptionnelle 2026 au Théâtre en pièces

32. Participation de la Ville de Chartres à l'appel à projets 2026 "Engagements Quartiers 2030"

AMÉNAGEMENT ET GRANDS PROJETS

33. Changement de dénomination de la rue Jean Rigole en rue du Colisée - Silvia Monfort

34. Réinstallation des Conseils Citoyens des Clos et de La Madeleine

35. Actualisation du périmètre de l'autorisation préalable de mise en location

36. Approbation du dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique d'ORI pour un ensemble immobilier sis 29 rue du Bois Merrain - 40 et 42 rue des Bouchers

37. Attribution de subventions dans le cadre de l'opération de ravalement de façades du centre-ville de Chartres

38. Lancement d'une Opération de Restauration Immobilière concernant l'immeuble sis 17 rue Marceau

39. Lancement d'une Opération de Restauration Immobilière sur l'immeuble 30 Place Jean Moulin - 24 rue Sainte Même à Chartres

40. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2025 - Opération "Pôle gare"

41. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2025 - Opération "Îlot Courtille"

42. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2025 - Opération "Plateau Nord-Ouest"

43. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2025 - Opération "Plateau Nord-Est"

44. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2025 - Opération "Hauts-Saumons"

45. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2025 - Opération "Rechèvres"

46. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2025 - Opération "Roseraie"