CHÂTEAUDUN - Conseil municipal

Mercredi 16 septembre à 19h30 à la salle Marchena de l’Hôtel de ville de Châteaudun : Réunion du conseil municipal.

Approbation du procès-verbal du 29 juin 2026

Installation de Monsieur Gilles VANOVERSCHELDE en qualité de conseiller municipal de la liste « Unis et Engagés pour Châteaudun ».

• Rayonnement culturel, touristique et patrimonial

- Médiathèque – Convention Médiathèque Départementale d’Eure-et-Loir – Lecture publique,

- Médiathèque – Convention – Exposition « Trésor de la Médiathèque ».

- Saison culturelle 2026-2027 - Convention de partenariat – Association « REVIVISCO » - « Parenthèse Enchantée ».

• Service à la population

- Multi-Accueil « L’Ile aux Enfants » – Modification du règlement de fonctionnement,

- Multi-Accueil « L’Ile aux Enfants » – Présentation du projet d’établissement,

- Collèges – Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux,

- Lycées – Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux,

- Convention Territoriale de Services aux Familles – Financement d’une étude pour son renouvellement,

- Prévention spécialisée – Convention tripartite 2026,

- La Poste – Recensement de la population.

• Attractivité, proximité et relation avec les habitants

- GSP - Lancement d’une étude de faisabilité pour la requalification de l’ancienne friche industrielle– Orientation vers un projet d’entrée de ville, d’identité et de lien social,

- Lancement d’une étude de requalification des entrées de la Ville,

- Projet Résidence Habitat Jeunes – Terrain d’assiette –Désaffectation et déclassement du Domaine Public

- Acquisition immobilière HOMY/Ville – Opération de Renouvellement Urbain (ORU),

- Centre Nautique Roger Creuzot – Modification du procès-verbal de mise à disposition – Projet de création de terrains de Padel.

• Finances

- Budget principal Ville - Décision modificative numéro 1,

- Cuisine Centrale - Convention de mise à disposition – Portage des repas à domicile – Régularisation financière – Années 2021 à 2025,

- Cuisine Centrale - Convention de mise à disposition – Portage des repas à domicile – Année 2026,

- Association sportive – FC Beauvoir – Subvention,

- Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) – Institution de cette taxe et fixation du taux.

• Ressources Humaines

- Attribution rétroactive de la prime exceptionnelle « COVID »,

- Abandon de procédure contentieuse Ressources Humaines et prise en charge des dépens,

- Prise en charge des frais d’avocat exposés par des agents territoriaux dans le cadre de contentieux,

- Créations de postes,

- Suppression de poste,

- Télétravail – Mise à jour du règlement,

- Modification du règlement des astreintes,

- Police Municipale - Règlement des astreintes.

Information sur la situation de Monsieur Jean-Samuel SZAKOW, ancien Directeur Général des Services.

Portée à connaissance des décisions