ILLIERS-COMBRAY - Conseil municipal

Jeudi 28 novembre à 20h15 à la salle du Conseil d'Illiers-Combray : Réunion du Conseil municipal.

A. SCOLAIRE

1.Participation des communes aux frais de fonctionnement de l’école St Joseph

2.Convention d’utilisation des équipements sportifs par le collège Marcel Proust 2024-2025

3.Voyage scolaire collège : Demande d’aide financière

B. ASSOCIATIONS

1.TELETHON 2024 : Demande d’aide financière

2.COMITE DES FETES : Trail contre le temps perdu : Demande d’aide financière

C. RESSOURCES HUMAINES

1.Participation employeur à la protection sociale des agents

2.Participation employeur à la prévoyance des agents

3.Réforme régime indemnitaire des policiers municipaux

4.Contrat groupe assurance statutaire 2025-2028

D. COMMUNAUTE DE COMMUNES

1.Les Aumônes : Cession terrain à la Communauté de communes

2.Transfert de la compétence assainissement collectif :

a.Mise à disposition des biens – autorisation de signature du Procès-

verbal

b.Transfert des résultats du budget

c.Transfert de l’actif

d.Ecritures comptables relatives au passif

E. FINANCES

2.Budget communal :

a.Décision modificative N°3

b.Autorisation dépenses investissement 2025

3.Budget assainissement :

a.DM N°1

F. SUBVENTIONS

a.FDI : demande de subvention travaux 2025

b.DETR DSIL : Demande de subvention travaux 2025

c.BOURG CENTRE : signature de la convention

G. URBANISME

1.Aide aux travaux

H. DELIBERATIONS

I. QUESTIONS DIVERSES