GIDY (45) - Conseil communautaire de la Beauce Loirétaine

Jeudi 24 septembre à 18h30 au Gidéum de Gidy (Loiret) : Conseil communautaire de la Beauce Loirétaine.

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 28 mai 2026

2. Désignation d'un secrétaire de séance

Administration générale / moyens généraux

3. Rapport d'activité CCBL 2025

4. Construction d'un gymnase à Artenay - emprise foncière - acquisition à l'euro symbolique

5. Cession d'un véhicule utilitaire

6. Budget eau - approbation des durées d'amortissement des ouvrages et réseaux

7. Enfouissement de réseaux Lion en Beauce - convention technique et financière tripartite

8. CRST 2023-2029 avenant n°1

9. Rapport d'activité SIRTOMRA 2025

10. Partenariat - convention avec la Base aérienne

Urbanisme

11. Doctrine CCBL projet de batteries de stockage EnR et position sur le projet Valeco

12. Avis sur le projet logistique sur Ormes, porte par Kensington France Logistics

Développement économique

13. Attribution aide économique « La guinguette des villages »

14. Attribution aide économique « Histoires naturelles #

15. Cession site de l'ex. Intermarché situé à Artenay

Cycle de l'eau

16. RPQS eau

17. RPQS assainissement collectif

18. RPQS assainissement non collectif (SPANC)

19. Rapport d'activité eau du délégataire SAUR

20. Rapport d'activité assainissement du délégataire SOGEA

Informations diverses

21. Informations concernant les décisions prises par délégation (application de l'article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)