CHARTRES - Conseil communautaire de Chartres Métropole

Jeudi 24 septembre à 18h00 à Chartres, Hôtel d'Agglomération, place des Halles : Conseil communautaire de Chartres Métropole.

FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE, AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, JEUNESSE

Finances

1. Décision modificative n°2 - Budget principal et budgets annexes

2. Fixation du taux du versement mobilité à compter du 1er janvier 2027

3. Modification d'attribution des Fonds de concours 2026

4. Ajout de nouveaux tarifs pour 2026 à l'annexe 11 et à l'annexe 7

Administration Générale

5. Modification de la délégation de compétences du Conseil Communautaire au Président

6. Approbation du Règlement intérieur du Conseil Communautaire de Chartres métropole

7. Modification des statuts de la SEMOP C'Chartres Eau

8. Modification des statuts de la SPL Chartres aménagement

Ressources humaines

9. Modification du tableau des emplois

10. Modification du RIFSEEP relatif aux emplois supérieurs administratifs de direction

11. Avenant au règlement de formation pour la mise en place d'un dédit formation

12. Recrutement temporaire

Commande publique

13. Choix du mode de gestion pour la distribution publique de gaz naturel et fourniture distribution public de gaz propane

14. Autorisation de conclure un avenant au contrat de concession de service public du réseau de transports

urbains avec la SPL C'Chartres métropole Transports

15. Autorisation de conclure un groupement d'autorités concédantes pour la gestion, l'organisation et l'animation des activités Enfance-Jeunesse

16. Autorisation de conclure un avenant au contrat de délégation de service public relatif à la production de chaleur et d'électricité et de distribution de chaleur avec la société publique locale Chartres métropole énergies

Affaires sociales

17. Adoption du Contrat Local de Santé de Chartres métropole 2026-2031

TOURISME, SERVICES PUBLICS ENVIRONNEMENTAUX, GRANDS EQUIPEMENTS, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DEVELOPPEMENT DURABLE

18. Avenant n°13 au traité de concession de la ZAC Plateau Nord-Est

19. Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2025 - Concession d'aménagement les Ardrets à Morancez

20. Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2025 - Concession d'aménagement La Torche à Barjouville

21. Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2025 - Concession d'aménagement La Vieille Forge à Mignières