CHÂTEAUDUN - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Vendredi 12 juin à 18h30 à la salle Saint-Jean de Châteaudun : Conseil communautaire du Grand Châteaudun.

• Administration générale

Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 14 avril 2026 - Approbation

Représentation de la communauté de communes auprès d’organismes extérieurs – Association

Initiative Eure et Loir (IEL 28) – Désignation de représentants.

Syndicat mixte de gestion du parc naturel régional du Perche - Désignation de délégués titulaires et suppléants pour siéger au comité syndical

• Ressources humaines

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial (CST) et décision du recueil de l’avis des représentants de l’établissement

Conventions de services entre la Communauté de Communes du Grand Châteaudun et la commune de Châteaudun – Direction Générale

• Finances

Comice agricole - subvention exceptionnelle

Office de tourisme, établissement public industriel et commercial Grand Châteaudun Tourisme - Subvention - Versement d’une avance

Budget principal 700-00 - Exercice 2025 - Compte financier unique - Approbation

Budget principal 700-00 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

Budget annexe service public de l’assainissement non collectif (SPANC) 700-01 - Exercice 2025 - Compte financier unique - Approbation

Budget annexe service public de l’assainissement non collectif (SPANC) 700-01 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

Budget annexe assainissement 700-02 - Exercice 2025 - Compte financier unique - Approbation

Budget annexe assainissement 700-02 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

Budget annexe eau potable 700-04 - Exercice 2025 - Compte financier unique - Approbation

Budget annexe eau potable 700-04 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

Budget annexe zone d’activité de l’Aigron 700-10 - Exercice 2025 - Compte financier unique - Approbation

Budget annexe zone d’activité de l’Aigron 700-10 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

Budget annexe zone d’activité Nord 700-11 - Exercice 2025 - Compte financier unique - Approbation

Budget annexe zone d’activité Nord 700-11 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

Budget annexe zone d’activité ÉtaMAT-Piganault 700-13 - Exercice 2025 - Compte financier unique - Approbation

Budget annexe zone d’activité ÉtaMAT-Piganault 700-13 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

Budget annexe zone d’activité Les Terres d’Écoublanc 700-14 - Exercice 2025 - Compte financier unique - Approbation

Budget annexe zone d’activité Les Terres d’Écoublanc 700-14 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

Budget annexe zone d’activité La Varenne Hodier 700-15 - Exercice 2025 - Compte financier unique - Approbation

Budget annexe zone d’activité La Varenne Hodier 700-15 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

Budget annexe immobilier économique 700-16 - Exercice 2025 - Compte financier unique - Approbation

Budget annexe immobilier économique 700-16 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

Budget annexe zones d’activité Grand Châteaudun 700-20 - Exercice 2025 - Compte financier unique - Approbation

Budget annexe zones d’activité Grand Châteaudun 700-20 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

Budget annexe logements sociaux 700-24 - Exercice 2025 - Compte financier unique - Approbation

Budget annexe logements sociaux 700-24 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

Budget annexe site de l'aérodrome 700-26 - Exercice 2025 - Compte financier unique - Approbation

Budget annexe site de l'aérodrome 700-26 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

Budget annexe aérodrome commercial 700-27 - Exercice 2025- Compte financier unique - Approbation

Budget annexe aérodrome commercial 700-27 - Exercice 2025 - Affectation des résultats

• Jeunesse

Aides financières 2026 pour les collèges publics de Châteaudun et de Cloyes les Trois Rivières pour l’année scolaire 2025/2026.

Développement économique

Hôtel des entreprises de Beauvoir - locataire SL2G du local 6B

• Tourisme

Taxe de Séjour – Actualisation des tarifs 2027

Demande de classement de l’Office de Tourisme en catégorie 1

• Urbanisme

PLUiH du Grand Châteaudun – Modification simplifiée N°1 – bilan de la mise à disposition du public et approbation

• Grands équipements

Pass découverte en Pays Dunois - Avenant n°8 de prolongation du dispositif jusqu’au 31 mars 2027 pour les équipements aquatiques (Parc de Loisirs de Brou, Base de Loisirs de Marboué, Espace aquatique Les Rivièrades de Cloyes Les Trois Rivières et le Centre Nautique Roger Creuzot de Châteaudun)

Délégation de services publics (D.S.P.) des équipements aquatiques du Grand Châteaudun - Convention d’utilisation des équipements aquatiques du Grand Châteaudun – Roger Creuzot par le club nautique Dunois

• Assainissement

Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le Département d’Eure-et-Loir relative à la réalisation et au financement des travaux de dévoiement de canalisation sur le site collège Anatole France

• Questions et informations diverses

Liste des décisions adoptées sur délégation du conseil communautaire