CHARTRES - Conseil municipal

Jeudi 19 juin à 18h00 à l'hôtel de ville de Chartres : Réunion du Conseil municipal.

FINANCES ET PROSPECTIVE

1. Compte financier unique 2024 de la Ville de Chartres

2. Affectation des résultats 2024 entre le budget principal et les budgets annexes
3. Budget supplémentaire 2025 pour le budget principal et les budgets annexes
4. Modification des autorisations de programme, d'engagement et crédits de paiement

5. Corrections de comptabilisation dans l'inventaire et l'Actif des opérations patrimoniales

6. Créances irrécouvrables - admission en non valeur et créances éteintes
7. Provision et reprise de provision pour risque de non recouvrement

8. Approbation de la Convention de Service Comptable et Financier

9. Modification de l'affectation du résultat de la liquidation de l'Association Entracte

10. Ventes aux enchères d'un véhicule appartenant à la ville de Chartres sur la plateforme Agorastore d'une peugeot 508

Affaires immobilières

11. Déclassement anticipé de bâtiment du domaine public communal en vue du transfert de l'office de tourisme intercommunal au sein du cloître Notre Dame

12. Incorporation de la parcelle ZP n°35 située au lieudit "Le Tuvet" dans le cadre d'une procédure de bien vacant et sans maître en vu de sa cession auprès de la société PUIG

13. Convention de servitude avec Enedis pour une ligne électrique souterraine située Rue du Faubourg La Grappe

14. Acquisition d'une parcelle non bâtie dans le cadre des ménagements du Rigeard auprès des consorts Hubert sur la commune de Lèves
15. Acquisition d'une parcelle non bâtie AL n°62 appartenant à Madame Jane Gautier dans le cadre du projet du Rigeard
16. Acquisition de deux parcelles non bâties à Lèves appartenant à la Société d'Horticulture d'Eure-et-Loir dans le cadre du projet du Rigeard.
Ressources Humaines

17. Avenant à la convention d'adhésion relative à l'intervention d'un Agent Chargé des Fonctions d'Inspection mise en œuvre par le Centre de gestion d'Eure et Loir

18. Modification du tableau des emplois pour la suppression d'un emploi de responsable de cellule, la création d'un emploi de policier municipal, la redéfinition de la quotité d'emploi pour 4 postes de professeur d'enseignement artistique

19. Signature d'une convention relative à la mise à disposition d'agents de la Police Municipale de Chartres et de leurs équipements aux communes de l'agglomération ne disposant pas de Police Municipale

20. Validation du recours aux contrats d'apprentissage et création des postes associés

SERVICES À LA POPULATION

21. Dénomination de la nouvelle école primaire suite à la fusion administrative de l'école maternelle Les Cytises et de l'école élémentaire de Rechèvres

22. Petite enfance Projets d'Etablissements actualisation

23. Mise à jour du périmètre scolaire

24. Augmentation de la participation de la Ville de Chartres aux classes découvertes pour l'année 2024-2025

25. Convention avec la société B.2.E.I pour l'accueil de son personnel au self du Centre Technique Eiffel (CTE).

26. Convention de partenariat avec la Région Centre-Val de Loire pour la valorisation de la publication ' Les ateliers de vitraux Lorin à Chartres, Une famille, un métier,1863-1972 '

27. Convention de partenariat scientifique avec le musée du Quai Branly-Jacques Chirac pour la conception et la réalisation d'une exposition temporaire sur les îles Fidji au musée des Beaux-Arts

28. Convention de partenariat avec la librairie l'Esperluète pour l'organisation d'une rencontre avec un auteur au musée des Beaux-Arts

29. Convention de partenariat avec l'Orchestre du Conservatoire de Chartres et la maîtrise de la cathédrale de Chartres pour l'organisation de deux concerts

30. Convention de partenariat avec le rectorat pour l'organisation d'une manifestation culturelle dans la cathédrale de Chartres

31. Prise en charge des frais de transports des membres de jury du conservatoire

32. Modification du règlement des études du Conservatoire à Rayonnement Départemental

33. Demande de renouvellement de la dénomination en commune touristique et du classement en station de tourisme de la Ville de Chartres

34. Candidature de la ville de Chartres au label APIcité

35. Parrainage Grand Monarque pour Chartres en lumières 2025

36. Parrainage de La Poste pour Chartres en lumières 2025

37. Refonte du Règlement Intérieur des Maisons Pour Tous

38. Subventions à diverses associations, affectées à un évènement qu'elles vont porter en 2025

39. Subvention d'investissement 2025 au C'Chartres Volley

40. Subvention exceptionnelle 2025 à C'Chartres Boxe

41. Subvention exceptionnelle 2025 à l'ACLAM pour l'organisation du Cross du 11 novembre

42. Subvention Exceptionnelle 2025 à l'ACLAM pour le Meeting Régional d'Athlétisme

AMÉNAGEMENT ET GRANDS PROJETS

43. Signature d'un protocole établissant un dispositif de participation citoyenne sur la commune de Chartres

44. Attribution de subventions dans le cadre de l'opération ravalement de façades et clôture de l'enregistrement des dossiers

45. Dénomination d'un mail au sein du quartier des clos

46. Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique d'Opération de restauration immobilière pour un ensemble immobilier situé 2 rue Chantault

47. Lancement d'une Opération de Restauration Immobilière sur l'immeuble situé au 1 rue Noël Ballay - 23 Place du Cygne

48. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024 - Opération "Pôle gare"

49. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024 - Opération "Îlot Courtille"

50. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024 - Opération "Plateau Nord-Ouest"

51. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024 - Opération "Plateau Nord-Est"

52. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024 - Opération "Hauts-Saumons"

53. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024 - Opération "Rechèvres"

54. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024 - Opération "Roseraie"

FINANCES ET PROSPECTIVE

55. Convention de financement du Parc des Expositions Extérieur avec la SPL Chartres aménagement

56. Versement complémentaire à la Société Publique Locale Chartres Aménagement dans le cadre du terrain situé au Pole Gare

57. Prise de participation de la SEM Développements immobiliers au sein de la SCCV Chartres Roseraie 58. Cession de parcelle bâtie située 2-4 Rue Robert Legué à C'Chartres Habitat pour la réalisation de logements sociaux Commande publique

59. Autorisation de conclure l'avenant 8 au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des parkings Cœur de Ville

60. Autorisation de délégation de compétence pour la signature de l'accord-cadre pour la maintenance et la fourniture de défibrillateurs

61. Autorisation de délégation de compétence pour signer l'accord-cadre relatif à l'entretien et aux travaux de voirie - Lot n° 1

62. Autorisation de délégation de compétence pour approuver la signature des marchés relatifs aux travaux pour la sécurisation du bâtiment du Centre Technique Eiffel à Chartres (4 lots)

63. Autorisation de renouveler le groupement d'autorités concédantes pour la mise à disposition de mobilier urbain publicitaire et prestations associées

64. Autorisation de renouveler le groupement de commande pour les travaux d'entretien et d'amélioration des espaces publics et privés et prestations associées

65. Autorisation de conclure l'avenant 1 à la convention constitutive du groupement de commande (n°66) pour l'acquisition de matériels, fournitures et prestations de service communs

66. Autorisation de signature de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance des installations thermiques et connexes

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