BROU - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 26 janvier à 20h30 à la salle des fêtes de Brou : Conseil communautaire du Grand Châteaudun.

Administration générale

Procès-verbaux des séances du conseil communautaire des 3 novembre et 15 décembre 2025

Finances

Débat d’orientations budgétaires - Exercice 2026

Eau

Exploitation du service d’eau potable sur les communes de La Chapelle-du-Noyer, Conie-Molitard, Donnemain-Saint-Mamès, Jallans, Marboué, Moléans, Saint-Christophe, Saint-Denis-Lanneray, Thiville, Vald’Yerre, Villampuy et Villemaury - Délégation à la Société d'aménagement urbain et rural (SAUR) - Lot n° 1 - Passation d’un avenant n° 3

Exploitation du service d’eau potable sur les communes de La Chapelle-du-Noyer, Conie-Molitard, Donnemain-Saint-Mamès, Jallans, Marboué, Moléans, Saint-Christophe, Saint-Denis-Lanneray, Thiville, Vald’Yerre, Villampuy et Villemaury - Délégation à la Société d'aménagement urbain et rural (SAUR) - Lot n° 1 - Passation d’un protocole relatif à l’application de pénalités

Tarification 2026 pour Cloyes-les-Trois-Rivières

Assainissement

Acquisition, à l’euro symbolique, de la parcelle d’assise foncière pour la création d’une nouvelle station d’épuration à Chapelle-Guillaume

Acquisition, à l’euro symbolique, de la parcelle d’assise foncière pour la future station d’épuration de Châtenay à Châteaudun

Acquisition, à l’euro symbolique, des parcelles d’assise foncière pour la future station d’épuration de Crépainville à Châteaudun

Acquisition, à l’euro symbolique, de la parcelle d’assise foncière pour le bassin de rétention des eaux pluviales du parc d’activités de La Bruyère à Châteaudun

Acquisition, à l’euro symbolique, d’une partie de la parcelle située à Châteaudun, YO n° 57 du bassin d’eaux pluviales actuellement propriété du syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des ordures ménagères (SICTOM) de la région de Châteaudun

Accès au droit

Création d’une maison de la justice et du droit à Châteaudun - Passation d’une convention Création d’une maison de la justice et du droit à Châteaudun - Mise à disposition des locaux du 11, rue de la Madeleine - Passation d’une convention avec le centre communal d’action sociale (CCAS) de Châteaudun

Création d’une maison de la justice et du droit à Châteaudun - Co-financement - Passation d’une convention avec la communauté de communes du Bonnevalais Aménagement du territoire

Projet éolien porté par la société par actions simplifiée (SAS) Parc éolien des Marchellions sur les communes de Dancy et de Saint-Maur-sur-le-Loir - Avis

Urbanisme

Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) - Modification simplifiée n° 1 - Définition des modalités de mise à disposition du public Abrogation des cartes communales de Conie-Molitard, Gohory, Saint-Christophe, Villampuy, Jallans et des communes historiques de Civry, Saint-Cloud-en-Dunois, Le Mée et Lanneray - Évaluation environnementale

Questions et informations diverses

Liste des décisions prises dans le cadre des délégations au Président