VENDÔME (41) - Conseil communautaire des Territoires Vendômois

Lundi 18 novembre à 18h30 au Minotaure de Vendôme (Loir-et-Cher) : conseil communautaire des Territoires Vendômois.

1 Désignation du secrétaire de séance

2 Approbation du procès-verbal du conseil de communauté du 16 septembre 2024

3 Régie Pôle nautique – Information

4 Communication des délibérations du bureau communautaire

5 Communication des décisions du président

STRATEGIE FINANCIERE

6 Décision modificative n° 2 - Budget principal

7 Budget principal - Révision 2024 des AP/CP

8 Budget principal - Participation d'équilibre au budget annexe Lotissements

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

9 Convention de financement des études préliminaires portant sur la création d'un accès ouest à la gare de Vendôme-Villiers sur Loir

10 Vente d'un terrain situé à Villiers-sur-Loir à la SAS MB Concept

11 Hôtel du Pont – Annulation des titres de remboursement de charges locatives

ENFANCE / JEUNESSE

12 Fonds de concours exceptionnel pour l'acquisition du mobilier dédié à l'espace éducatif de Naveil au sein de l'espace d'activité polyvalent éducatif, culturel et associatif

13 Modification du règlement intérieur spécifique des activités de loisirs

ENVIRONNEMENT

14 SYVALORM – Rapport d'activités 2023

FONCIER

15 Acquisition d'un terrain 2 avenue des cités unies d'Europe à Vendôme auprès du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Outremer

GEMAPI - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

16 Désignation des délégués au Syndicat mixte du bassin de la Brenne

MOBILITES

17 Convention JV Malin en région Centre-Val de Loire – Avenant n° 1

RESSOURCES HUMAINES

18 Modification du tableau des emplois permanents 2024

TRAVAIL

19 Ouverture des commerces le dimanche – Année 2025

SANTE

20 Présentation de la Maison de santé Barille