TOURY - Conseil municipal

Jeudi 10 juillet à 20h00 à la mairie de Toury : Réunion du Conseil municipal.

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 05 juin 2025

2. Informations sur les décisions du Maire

Administration générale :

3. Tirage au sort des jurés d’assises 2025

4. Transfert de l’eau et de l’assainissement à la Communauté de communes – Délibération de principe

5. Mission d’étude sur les abords du « silo à sac » (ancienne école…) - Décision

6. Renouvellement de la concession de distribution d’électricité – Approbation de la Convention d’aide et de suivi proposée par YP Energies conseils - Décision

7. Renouvellement de la convention partenariale Ville/Ciclic – « Cinémobile » - 2025-2027 - Décision

8. Approbation de la convention pour l’organisation des jeux sportifs – CDOS 28

9. Convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’un local municipal (bureau) en vue de la réalisation des permanences de l’ASFEDEL

Foncier/Urbanisme :

10. Approbation de la convention d’occupation temporaire - Foncier SNCF – Voie verte avec piste cyclable - Toury/Janville-en-Beauce - Décision

11. Projet de vente de la parcelle ZT 32 (pour partie) à la société BAYER-MONSANTO - Décision

12. Projet de vente de la parcelle AD 71 à la société SM DEKEISTER - Décision

13. Approbation de la charte sur l’observatoire départemental des friches – Décision

Réseaux divers/Environnement :

14. Mise en place d’un contrôle de l’assainissement collectif lors d’une vente - Décision

15. Assainissement collectif – Station d’épuration – Epandage des boues – Fixation du montant de la prime pour l’enfouissement des boues – Décision

16. Assainissement collectif – Station d’épuration - Epandage des boues – Approbation de la convention et fixation du montant de prestation de la chambre d’agriculture pour le suivi et les analyses – Décision

17. Electricité - Approbation du rapport annuel de la SICAP pour l’année 2024 - Décision

18. Gaz – Approbation du rapport annuel de GRDF pour l’année 2024 - Décision

19. Eau Potable – Approbation du rapport du délégataire AQUALTER pour l’année 2024

20. Eaux Usées – Approbation du rapport du délégataire VÉOLIA pour l’année 2024

21. Déchets – Approbation du rapport annuel du SICTOM pour l’année 2024 - Décision

Social :

22. Fonds de solidarité pour le logement (FSL) 2025

Ressources humaines :

23. Mise en place d’une participation communale aux contrats de santé labellisés (mutuelle)

24. Ouverture de poste et modification du tableau des effectifs

25. Informations et questions diverses