TOURY - Conseil municipal

Mercredi 23 septembre à 20h00 à la mairie de Toury : Réunion du conseil municipal.

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2026

2. Informations sur les décisions du Maire

Administration générale :

3. Election d’un nouveau membre « élu » au CCAS

4. Elargissement du périmètre des commissions « Urbanisme et grands projets » ; « Finances » ;

« Travaux, eau, assainissement et ordures ménagères » ; « culture et patrimoine »

5. Mise à jour des membres des commissions suite à la démission d’un élu

6. Règlement intérieur du Conseil municipal : proposition d’approbation

7. Présentation du projet d’aménagement du site du Groupe Secours Français – proposition de candidature

8. Communauté de communes : présentation du rapport d’activités 2025

Réseaux et environnement :

9. SICTOM : présentation du rapport d’activités 2025

10. Distribution d’électricité : compte rendu d’activité de la concession SICAP – 2025

11. Distribution de gaz : compte rendu d’activité de la concession GRDF – 2025

Service public de l’eau :

12. AQUALTER : présentation du rapport du délégataire 2025

13. Fixation de la surtaxe communale – année 2027

14. Gestion de l’eau : proposition de lancement d’un marché public afin de retenir une assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour l’audit de la future DSP et l’accompagnement dans le choix du mode de gestion du service

15. DSP eau : validation du choix de prolonger la DSP 2022-2027 et de se faire accompagner par un conseil juridique

Assainissement collectif :

16. VEOLIA : présentation du rapport du délégataire 2025

17. Fixation de la surtaxe communale – année 2027

Finances :

18. Proposition de mise en location du local commercial de l’ancien « Crédit Mutuel »

19. Inscription en non-valeur d’une créance irrécouvrable

20. Conseil départemental d’Eure-et-Loir : validation des tarifs des équipements publics mis à disposition du Collège par la Commune – années 2026-2027

Marchés publics :

21. Travaux d’entretien, de rénovation du parc d’existant et d’installation de nouveaux systèmes. Installation et dépose des illuminations festives : bilan du marché 2024-2027 et opportunité de renouvellement

Urbanisme :

22. SAEDEL : proposition de prolongation de la concession – Vallée de Maupertuis

23. SAEDEL : présentation du compte-rendu annuel du concessionnaire (CRAC) – Vallée de Maupertuis – année 2025

24. SAEDEL : présentation du compte-rendu annuel du concessionnaire (CRAC) – concession de revitalisation commerciale « Friche Weldom » – année 2025

25. Eure-et-Loir Ingénierie (ELI) : présentation du rapport d’activités 2025

26. Eure-et-Loir Ingénierie (ELI) : proposition de renouvellement de la convention pour l’aide à l’instruction des autorisations du droit des sols

Social :

27. Participation au Fonds de solidarité pour le logement (FSL) – année 2026

Ressources humaines :

28. Proposition de recours au service civique

29. Informations et questions diverses