MORIERS - Conseil communautaire du Bonnevalais

Mardi 10 novembre à 19h00 à la salle des fêtes de Moriers : conseil communautaire du Bonnevalais.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Présentation du rapport du mandataire de la Communauté de Communes du Bonnevalais au sein de la SPL C’Chartres Tourisme – exercice 2025

• Convention de servitude de passage d’une canalisation de gaz avec GRDF sur la parcelle cadastrée YA306

FINANCES PUBLIQUES

• Validation du projet de renouvellement de partenariat avec BlaBla Car Daily 2026-2027 pour le développement du covoiture et autorisation du Président de demander des subventions

• Fonds de concours 2027 – règlement 2027

• Approbation du budget supplémentaire 2026 – budget Assainissement Collectif 40009

• Créances irrécouvrables – créances admises en non-valeur

• Créances irrécouvrables – créances éteintes

• Décisions modificatives n°4

MARCHÉS PUBLICS

• Validation et autorisation de signature Contrat BFIE pour la maîtrise d’œuvre des travaux d’interconnexion et d’alimentation en eau potable pour les tranches OP10 et OP11

• Validation et autorisation de signature de l’avenant n°1 du lot n°6 de la société Assetto Green pour le marché de création d’un bassin extérieur, d’un mur d’escalade et d’un pentagliss

• Validation et autorisation de signature de l’avenant n°1 du lot n°10 de la société TP Bonnevalais pour le marché de création d’un bassin extérieur, d’un mur d’escalade et d’un pentagliss

• Validation et autorisation de signature de l’avenant n°1 du lot n°5 de la société Guillard pour le marché de création d’un bassin extérieur, d’un mur d’escalade et d’un pentagliss

EAU

• Abrogation DUP La Garenne à Alluyes

• Abrogation DUP Plancheville au Gault-Saint-Denis

RESSOURCES HUMAINES

• Création de postes permanents suite à avancements de grade 2026

• Création de postes permanents

DÉVELOPPEMENT ET CADRE DE VIE

• Présentation du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)

• Avis sur le projet de parc éolien de la SAS Champ Éolien des Terres de la Madeleine sur le territoire de la Commune de Cormainville

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• Fonds patrimonial de proximité