LE THEIL-SUR-HUISNE (61) - Conseil communautaire des Collines du Perche Normand

Jeudi 10 septembre à 20h00 à la salle du conseil au Theil-sur-Huisne (Val-au-Perche, Orne) : Conseil communautaire des Collines du Perche Normand.

ADMINISTRATION GENERALE

A Communication des décisions prises dans le cadre des délégations

B. Relevé des dépenses effectuées dans le cadre de la délégation de la présidente
C. Désignation de deux représentants au titre de la charte forestière de territoire du Perche

INSTANCES
A. Création d'une conférence des rivières.

HABITAT
A. Approbation du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de Perne 2025-2031

ENFANCE-JEUNESSE
A Subvention 2026 à l'association familles rurales ;

B. Reprise en régie directe de l'activité du centre de loisirs de Bellême à compter du 1er janvier 2027

C. Transport scolaire : remboursement des cartes de transport aux farnille
ENVIRONNEMENT
A smirtom : rapport d’activités 2005

B. sictom : rapport d’activités 2025

NUMÉRIQUE
A Tarification des interventions du service numérique auprès de communes ou institutions extérieures

SANTÉ
A. Signature d'une convention pour le fonds d'investissement pour les sites de Belleme et Ceton (Orne)

FINANCE
A. Exonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères des locaux
professionnels et commerciaux

B. Décisions modificatives des budgets annexes et du budget général

RESSOURCES HUMAINES

A Créations et suppressions de poste professionnels et commerciaux

B. Instauration de l’indemnité de maniement de fonds

INFORMATIONS DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES