JANVILLE - Conseil communautaire du Cœur de Beauce

Lundi 16 novembre à 19h45 à l'Espace Thierry La Fronde de Janville (Janville-en-Beauce) : conseil communautaire du Cœur de Beauce.

Préliminaires

• Hommage à Monsieur Jean-Claude BAYARRI, ancien maire de Beauvilliers de 2005 à 2026, et 1er adjoint de la mandature en cours.

• Installation des nouveaux conseillers communautaires.

Ordre du jour

• Désignation du secrétaire de séance.

• Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 28 septembre 2026.

• Lecture des décisions du Président et de bureau communautaire du 2 novembre 2026.

1 / Ressources Humaines

• Accueil d'emplois en service civique - délibération cadre.

• Création des postes dans le cadre des avancements de grade au 1er décembre 2026 et d'un poste de rédacteur à temps plein pour les besoins de service.

2 / Finances

• Adhésion à une prestation de rationalisation des dépenses d'énergie.

• Admission en non-valeur sur le budget général, sur le budget SPANC, sur le budget interconnexion, sur le budget de la maison de santé à Toury.

• Facturation prestation à SOGEA (BEAUCEO).

• Décision modificative 190-02 : budget interconnexion.

• Décision modificative 190-03 : spanc.

• Décision modificative 190-15 : transport scolaire.

• Décision modificative 190-18 : office de tourisme.

• Souscription d'un prêt bancaire sur le budget général pour les deux projets structurants de construction sur le scolaire et l'enfance jeunesse.

• Autorisation d'un engagement de principe pour la souscription d'un prêt bancaire sur le budget interconnexion en eau potable.

• Décision modificative 190-00 : budget général.

• Délibération du quart des investissements N-1 sur les différents budgets.

3 / Administration générale

• Convention de mise à disposition d'un terrain avec la mairie de Fontenay Sur Conie : rétrocession.

• Élection de nouveaux délégués pour le SIAEP de Baudreville (commune de Levesville la Chenard).

4 / Urbanisme / aménagement du territoire

• Bilan de la consommation d'ENAF - Trajectoire ZAN.

• Approbation de la révision allégée n°3 PLUi Cœur de Beauce.

• Avis projet éolien des terres de la Madelaine à Cormainville.

• Liste des DIA.

5 / Environnement

• Eau potable :

  • Mise à jour du schéma directeur et du plan d'investissement.

• Aire Alimentation de Captage :

  • Validation du bilan de la mise en œuvre du contrat territorial des aires de captages 2024, 2025 et 2026 avec la mise à jour de la programmation des actions prévues pour 2027, 2028 et 2029.

  • Aire d'alimentation de captage de Terminiers et du F3 au Puiset : validation des fiches action 2027-2029 et de l'enveloppe budgétaire dédiée.

  • Convention cadre de partenariat avec la Chambre d'Agriculture pour la mise en œuvre d'un plan d'actions agricole sur les aires d'alimentations de captages « la Perrière » de Terminiers et du « F3 » de la Puiset - Accord de territoire 2027-2029.

• SPANC :

  • Mise à jour du règlement de service.

• Projet de plan d'épandage dans le département d'Eure et Loir des boues produites par la station d'épuration d'Achères - demande d'autorisation environnementale - avis.

6 / Services à la population

• Révision du tarif journalier de l'aire d'accueil des gens du voyage pour l'année 2027.

• Tarification des équipements sportifs (collèges) pour l'année 2027.

• Approbation des nouveaux tarifs Beaucéo.

7 / Développement économique

• Rectification délibération : 2026-07-182 pour le bénéficiaire CELLAND ESTATE MANAGEMENT France pour la vente d'une parcelle dans la zone commerciale du Bois du Loup à Janville en Beauce.

8 / Habitat

• Bilan OPAH 2021-2026 - synthèse.

• Pacte Territorial :

  • Validation de la prestation d'animation du volet 1 et volet 2 du pacte territorial pour l'année 2027.

9 / Culture - Tourisme

• Répartition de la subvention régionale PACT 2026.

• Convention accueils de classes médiathèque intercommunale.

• Fixation des tarifs boutiques Maison du Tourisme et Musée de la guerre 1870.

10 / Marchés publics / achats

• Attribution du contrat de concession pour les activités enfance-jeunesse à compter du 1er janvier 2027.

• Avenant n° 1 à la mission de maîtrise d'œuvre ayant pour la construction de l'école, du restaurant scolaire et de l'accueil périscolaire de Fresnay-L'Evêque.

11 / Enfance jeunesse

• Tarifs séjours ski février 2027.

• Autorisation de signature de la convention des Bus des Familles (UDAF).

12 / Contractualisation

• Animation-gestion LEADER 2027 : plan de financement.

13 / Questions diverses

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