FRAZÉ - Conseil municipal

Vendredi 13 mars à 18h00 à la mairie de Frazé : Réunion du Conseil municipal.

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Vendredi 13 mars à 18h00 à la mairie de Frazé : Réunion du Conseil municipal.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du 09/01/2026,

Salle des fêtes :

  • Remboursement d'une location,

  • Fixation d'une caution ménage

Territoire énergie 28 : renouvellement de l'adhésion au service de Conseil en énergie,

Création d'un poste d'attaché principal,

Budget « Assainissement collectif » :

  • Compte financier unique,

  • Transfert des résultats au budget communal

  • Quote-part reversée à la Communauté de communes suite transfert de compétence

Compte financier unique du budget annexe « Commerce et hébergements » 2025

Compte financier unique du budget communal 2025, affectation des résultats
Vote des taux des taxes communales,

Subventions 2026 et au titre de l'Envol,

Participation aux frais de scolarité,

Budget primitif communal et « Commerce et hébergement »,

Arrêtés du Maire pris dans le cadre de sa délégation

Divers

Lieu
Mairie
28160 Frazé
Date

du 13 mars 2026 à 18h00

au 13 mars 2026 à 20h00

Publié : 9h22 - Modifié : 9h23

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