AUTHEUIL - Conseil municipal de Cloyes-les-Trois-Rivières

Mercredi 21 octobre à 19h00 à la salle polyvalente d'Autheuil (Cloyes-les-Trois-Rivières) : Réunion du conseil municipal de Cloyes-les-Trois-Rivières.

• Politiques foncières et Urbanisme

✓ Acquisition des parcelles cadastrées section 318 ZE n°104 ET N)106 à Romilly-sur-Aigre appartenant à madame Sabine KABA

✓ Renouvellement de l’adhésion à Eure et Loir Ingénierie pour l’instruction du droit des sols 2027/2029

• Environnement

✓ Approbation du RPQS 2025 (rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable)

• Affaires scolaires – Enfance - Petite Enfance - Jeunesse

✓ Versement d’une subvention exceptionnelle pour le projet pédagogique des classes de maternelle du groupe scolaire des Trois Rivières Claude TEROUINARD sur le thème du cirque « Grandir et apprendre en équilibre »

• Politiques de santé, relations avec les professionnels de santé et Espace Maurice Dousset

✓ Règlement d’utilisation du minibus électrique

• Police Municipale

✓ Instauration d’une procédure administrative et de sanctions pour la lutte contre les dépôts sauvages d’ordures et de déchets

✓ Convention avec la Fondation 30 millions d’amis pour la stérilisation et l’identification des chats libres sauvages

• Ressources Humaines

✓ Recensement de la population 2027 - Création des postes et rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur

• Communications

• Questions Diverses