BARJOUVILLE - Conseil municipal

Mardi 26 mai à 20h30 à la salle du conseil de la mairie de Barjouville : Réunion du Conseil municipal. 

ADMINISTRATION

1. Délégation de pouvoirs au Maire: information

2. Charte de l'élu local : signature par les membres du conseil municipal

3. Règlement conseil municipal: approbation

4. Formation des élus: approbation

5. Nomination référent Plan communal de sauvegarde: approbation

6. Nomination référent déontologueélus : approbation

7. Désignation délégués Eure et Loir ingénierie: approbation

8. Nomination référent groupement achats Approlys: approbation

9. Désignation correspondant Défense: approbation

10. Commission communale des impôts directs (CCID) nomination: approbation

AFFAIRES SCOLAIRES/PERISCOLAIRES

11. Choix du délégataire accueil de loisirs sans hébergement mercredis, vacances, accueils de loisirs périscolaires: approbation

FINANCES

12. Approbation état 1259: approbation

13. Fixation tarifs 2027 taxe locale publicité extérieure: approbation

14. Subvention fonds de concours: approbation

15. Tarifs permission de voirie pour accueil foodtruck: approbation

16. Participation scolarisation en établissements privés: approbation

17. Fixation montant redevance occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

18. Fixation montant redevance occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux gaz

PERSONNEL COMMUNAL

19. Création d’un emploi permanent poste adjoint technique 27h35: approbation

20. Création poste accroissement temporaired'activité à raison de 7h51 hebdomadaires annualisés approbation,

21. Convention relative à l’intervention d’un agent chargé d’une fonction d’inspection (ACFI): approbation

URBANISME

22. Demande recours gracieux PLU: information

23. Demande complétude dossier PLU: information

DIVERS

24. Information jugement tribunal correctionnel de Chartres

25. Travaux en cours et à venir / commission travaux: information

26. Commission cadre de vie: information

27. Dates à retenir