SAINT-VICTOR-DE-BUTHON - Conseil communautaire des Terres de Perche

Mardi 15 septembre à 18h30 à la salle des fêtes de Saint-Victor-de-Buthon : conseil communautaire des Terres de Perche.

▪ Désignation d’un secrétaire de séance

▪ Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 7 juillet 2026

▪ Décisions du Président prises par délégation du Conseil

▪ Gouvernance :

o Composition nominative des Commissions et du Conseil d’exploitation de la Régie Produits Terres de Perche

o Désignation des délégués PETR

o Désignations complémentaires dans les différentes instances

▪ Finances : Répartition du FPIC 2026

▪ Espaces France Services :

o Convention de prestation de services avec la Mairie de Thiron-Gardais

o Création d’un poste de Conseiller pour l’EFS de La Loupe

▪ Développement économique et touristique :

o Dossiers d’attribution Perche Ambition

o Modification du règlement Perche Ambition

o Extension de la ZA de Thiron-Gardais : Lancement d’une mission de maîtrise d’œuvre

o Jardins de l’Abbaye : Demande de financement LEADER

▪ Eau et Assainissement :

o Travaux renouvellement d’eau potable secteur les ailes blanches à Manou.

o Avenant n°1 Marché pour la mise en place des débitmètres de sectorisation

o RPQS du SPANC 2025

▪ Questions diverses