NOGENT-LE-ROTROU - Conseil municipal

Vendredi 30 janvier à 18h00 à la mairie de Nogent-le-Rotrou : Réunion du Conseil municipal.

AFFAIRES GENERALES :

– Approbation des procès-verbaux des conseils des 10 octobre et 15 décembre 2025

– Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de la délibération de délégation de compétences

– Présentation du rapport d’activité 2024 du SIACOTEP

– Présentation du rapport d’activité 2024 et du RPQS concernant le service d’assainissement non-collectif – SPANC

POLITIQUE DE LA VILLE :

– Autorisation de signature du contrat territorial d’accueil et d’intégration (CTAI) entre l’Etat et la ville de Nogent-le-Rotrou

FINANCES :

– Admission en non-valeur

– Autorisation préalable au vote du budget de régler des dépenses d’investissement

– Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire, en application de la délibération n° 11-12-2023/808 du 11 décembre 2023

– Ajustement et clôture d’Autorisations de Programme/Crédits de Paiement

– Proposition de remboursement de frais d’électricité à des associations

– Proposition de remboursement d’une facture d’eau à la Paroisse Saint-Lubin

– Répartition des dépenses entre collectivités pour l’acquisition du nouveau logiciel de gestion « ressources humaines »

– Autorisation de signature de l’acte de cession du lot n° 17, lotissement du Clos du Verger

– Signature du bon de commande pour le marché de photocopieurs

TRAVAUX-URBANISME :

– Autorisation de signature d’avenants au marché DALKIA

– Autorisation de signature d’une convention avec Territoire d’Energie 28 pour la réalisation des travaux d’enfouissement des réseaux aériens pour les Rues du Paty et des Bouchers

– Délégation de signature à un membre du conseil pour statuer sur des demandes d’autorisation d’urbanisme en cas d’intérêt du Maire

CULTUREL :

– Ajustement du plan de financement pour les travaux du pont d’accès au château des comtes du perche

– Autorisation de signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux de restauration de la salle Pierre-Mendès-France

– Tarifs de l’école municipal de musique au 15 mai 2026

– Plan de récolement décennal 2016-2025

– Procès-verbal du récolement décennal 2016-2025 des collections du musée de l’histoire du Perche

RESSOURCES HUMAINES :

– Adhésion « irrévocable » au régime d’assurance chômage

– Création d’un emploi en accroissement temporaire d’activité à temps complet, d’adjoint du patrimoine au château du 1 er avril au 31 octobre 2026

– Création de 6 emplois en accroissement temporaire d’activité, château des comtes du Perche

– Création d’un emploi en accroissement temporaire d’activité, château des comtes du Perche

– Création de deux emplois en accroissement temporaire d’activité, château des comtes du Perche

– Création d’un emploi permanent d’instructrice en urbanisme – coordinatrice habitat au 1 er mars 2026

– Création de deux emplois permanents d’agents de propreté des espaces Publics

– Création d’un emploi permanent de directrice de l’espace de vie sociale

– Création d’un poste de responsable de serres

– Création d’un poste permanent à temps complet d’agent technique polyvalent : service voirie/manifestation

– Création d’un poste permanent à temps complet de directeur de l’action culturelle et de l’évènementiel au 1 er mars 2026

– Augmentation du temps de travail du poste à temps non complet du professeur de violon à l’école municipale de musique

SPORT :

– Autorisation de signature de conventions de mise à disposition d’équipement sportif avec des associations