NOGENT-LE-ROTROU - Conseil municipal

Lundi 28 septembre à 18h00 à la mairie de Nogent-le-Rotrou : Réunion du conseil municipal.

AFFAIRES GENERALES- URBANISME :

– Nomination d’un secrétaire de séance

– Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 25 avril, 05 et 22 juin 2026

– Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de la délibération de délégation de compétences

– Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

– Désignation du référent déontologue

– Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle BP 0001

– Désignation d’élus au sein des commissions communautaires

– Institution de la taxe sur les friches commerciales sur le périmètre de l’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) de Nogent-le-Rotrou

– Modifications au bail de location signé avec le PETR et signature d’un avenant n° 4 au contrat DALKIA

– Renouvellement de la convention constitutive du Conseil départemental de l’accès au droit d’Eure et loir (CDAD 28)

FINANCES :

– Mesures d’exécution du budget 2026 :

Décisions modificatives n° 1 budgets « Ville » et « Cinéma »

Participation au budget cinéma

Reversement partiel du budget transport urbain sur le budget principal Ville

– Plan de financement et création d’une AP/CP pour le projet de piste cyclable entre Nogent-le-Rotrou et Champrond en Perchet

– Proposition de remboursement de frais d’électricité à des associations

– Subvention à la cellule d’aide de l’armée de terre (courir en ville)

– Admission d’une créance éteinte et d’une créance irrécouvrable

– Participation 2026 au Fonds de Solidarité Logement

– Autorisation de signature de la convention de partenariat financier 2026 avec l’Office de Tourisme et du Commerce

– Convention avec le CCAS pour des prestations fournies par la cuisine centrale au profit de la ville

TRAVAUX :

– Rapport d’activité 2025 de SUEZ, relatif à la gestion du service d’eau potable et du RPQS

– Autorisation de signature d’un avenant n° 2 avec le groupement VERGNAUD/CHARPENTE PELTIER concernant le marché de réhabilitation du complexe Robert HUWART

– Adhésion au groupement de commande « travaux de voirie » et autorisation de signature de la convention constitutive

CULTUREL :

– Autorisation de signature de conventions de mise à disposition de locaux aux associations « Perche communication » et « LA BOITE A OUTILS »

– Tarifs de la boutique du musée de l’histoire du perche, château des comtes du perche

– Revalorisation des tarifs du complexe cinématographique

RESSOURCES HUMAINES :

– Création d’un emploi permanent à TNC (3h/20ème) de professeur de musique, spécialité guitare à compter du 1er octobre 2026

– Création d’un poste permanent à temps complet de responsable administratif au sein de l’école de musique Lucien Blin à compter du 1er novembre 2026

– Création d’un emploi permanent à temps non complet de professeur de musique spécialité piano à compter du 1er novembre 2026

– Création d’un emploi permanent à temps non complet de professeur de musique 9h30/hebdomadaire à l’école de musique Lucien Blin, à compter du 1er novembre 2026

– Convention pour l’intégration progressive en milieu professionnel ordinaire d’un travailleur handicapé de l’ESAT, au service « environnement »

SPORT :

– Autorisation de signature de conventions de mise à disposition d’équipements sportifs à titre gratuit

– Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de tatamis du club de Judo à la ville de Nogent-le-Rotrou