GASVILLE-OISÈME - Conseil municipal

Lundi 22 décembre à 18h30 à la mairie de Gasville-Oisème : Réunion du Conseil municipal.

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Mercredi 25 février à 18h30 à la mairie de Gasville-Oisème : Réunion du Conseil municipal.

  • Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations

Urbanisme

  • Approbation de la 1 ere modification du Plan Local d'Urbanisme
  • Abrogation de la délibération prescrivant 1ere révision allégée du P.L.U.
  • Instauration du Droit de préemption urbain

Finances

  • Demande de subvention Travaux de voirie Rue du Bougueneau : Tranche Compte Financier Unique 2025
  • Affectation des résultats 2025
  • Subventions aux associations 2026
  • Budget Primitif 2026
  • Tarifs des services périscolaires à compter du 1r Septembre 2026
  • Taux de la Fiscalité Directe Locale 2026

Personnel: Ouverture de 3 postes pour les services périscolaires

  • Acquisition amiable 04 rue du Bougueneau
  • Acquisition amiable 14 rue du Bougueneau
  • Informations diverses
Lieu
Mairie
28000 Gasville-Oisème
Date

du 25 février 2026 à 18h30

au 25 février 2026 à 20h00

Publié : 15h43 - Modifié : 15h44

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