CHAMPHOL - Conseil municipal

Jeudi 18 septembre à 18h30 à la mairie de Champhol : Réunion du Conseil municipal.

A / FINANCES

D2025-061 - Erreur matérielle délibération 2025-042 du conseil municipal du 25-06-2025

D2025-062 - Erreur matérielle délibération D2025-052 du conseil municipal du 25-06-2025

D2025-063- Décision modificative n°2/2025

D2025-064 - Provisionnements des créances – ajustement de la provision à la demande du Comptable public

D2025-065 - Produits irrecouvrables – Admission en non-valeur

D2025-066 - Instauration tarif mensuel pour compléter le processus du 1er trimestre gratuit pour les nouveaux abonnés– droits de place Marché Municipal

D2025-067 - Marché de Noël : tarification

D2025-068- ConvenƟon de mise à disposiƟon des installaƟons sporƟves de la commune de Champhol pour le collège Notre-Dame de Chartres : avenant n°4

D2025-069 - Instauration tarif plaque granit personnalisable d’occasion pour concession au columbarium – cimetière communal

D2025-070 - Révision AP/CP Travaux de voirie pluriannuels 2025-2026

D2025-071- Accueils de loisirs : prime pour un directeur.

B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE

D2025-072- Musique en tous sens : convention pour l’année scolaire 2025-2026

D2025-073 - Demande de permanence des travailleurs sociaux du Conseil Départemental d’Eure et Loir

D2025-074 - Désignation du référent déontologue des élus locaux renouvellement pour 1 an soit du 27-09-2025 au 26-09-2026

D2025-075- Elections municipales 2026- Mise sous pli de la propagande électorale

C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE

D2025-076- Avenant n°1 – Convention de gestion des voiries des zones d’activités de Chartres Métropole situées sur la commune de Champhol

D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE

D2025-077 – Secteur dit de Longsault : compte rendu d’activités 2024 du contrat de concession d’aménagement

D2025-078 – ZAC des Antennes : compte rendu d’activités 2024 du contrat de concession d’aménagement

E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES