CHAMPHOL - Conseil municipal

Jeudi 17 septembre à 18h30 à la salle du conseil de la mairie de Champhol : Réunion du conseil municipal.

A / FINANCES

D2026-060- Convention de mise à disposition des installations sportives de la commune de Champhol pour le collège Notre-Dame de Chartres : avenant n°5

D2026-061 - Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur

D2026-062 - Décision modificative n°1/2026

D2026-063 – Révision AP/CP « P3R » pour la partie crédits de paiement

D2026 -064 – Création AE/CP « P2 et P3

D2026-065- Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)

B / ADMINISTRATION GENERALE

D2026-066 - Demande n°1 de mise à disposition à titre gracieux de l’Espace Jean Moulin

D2026-067 - Demande n°2 de mise à disposition de l’Espace Jean Moulin

D2026-068 - Demande n°3 de mise à disposition à titre gracieux de l’Espace Jean Moulin

D2026-069 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des « P’tites yourtes natures »

D2026-070- Nouveau règlement du cimetière municipal

D2026-071 - Abandon de concession

D2026-072 - Convention fixant les modalités de participation financière et d’accueil des enfants hors communes au sein des écoles publiques de Champhol

D2026-073–Création de postes en CDD

D2026-074- Avenant n°1 au règlement du marché de Noël

D2026-075 - Musique en tous sens : convention pour l’année scolaire 2026-2027

C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE-

D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE

D2026-076- Secteur dit de Longsault : compte rendu d’activités 2025 du contrat de concession d’aménagement

D20265-077– ZAC des Antennes : compte rendu d’activités 2025 du contrat de concession d’aménagement

E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES