BILLANCELLES - Conseil municipal

Mardi 8 septembre à 20h00 à la mairie de Billancelles : Réunion du conseil municipal.

Choix du secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal du 05 juin 2026
Délibération pour choix entreprise suite au rapport d'appel d'offres pour
les travaux Rue de la Pêche à Guimonvilliers.
Délibération pour réorganisation des services suite à la fermeture de classe
Après avis du Comité social territorial du CDG28.
Délibération pour suppression du Poste d'adjoint administratif principal de 2eme classe catégorie C à 31/35ème suite avis du Comité social territorial du CDG28.
Projet de délibération pour Mise à jour du RIFSEEP (Indemnités agents)
avant avis du Comité social territorial cdg28.
Délibération sur avis à l'aménagement foncier sur le Périmètre retenue par la commission intercommunale d'aménagement foncier de Digny -
Ardelles -Jaudrais
Délibération pour demande de fond de concours à la Communauté de
Communes Entre Beauce et Perche pour les divers travaux de Peinture et pour les travaux de sécurisation de l'école.
Réflexion sur les travaux pour l'année 2027.
Point sur les reunions des différentes commissions (SIRTOM,
Commissions enfance jeunesse Com-Com, Transport scolaire Com-Com
etc ... )
Divers