AUNEAU - Conseil municipal d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien

Mercredi 14 octobre à 20h00 à l'Espace Dagron d'Auneau (Auneau-Bleury-Saint-Symphorien) : Réunion du conseil municipal.

1 — Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2026

2 — Lecture du tableau des décisions du Maire depuis le 5 septembre jusqu’au 6 octobre 2026

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

3 — Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

4 — Droit à la formation des conseillers municipaux : modification du taux de l’enveloppe annuelle.

SÉCURITÉ PUBLIQUE

5 — Approbation du principe de création d’un Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) sur le territoire de la commune

FINANCES

6 — Décision modificative budgétaire 2026. DM N° 1 du budget principal : reprise des subventions au titre des amendes de police

7 — Fixation des tarifs publics 2027

RESSOURCES HUMAINES

8 — Création d’un emploi permanent de rédacteur principal de 2e classe

9 — Création d’un poste d’adjoint technique pour assurer les missions d’agent d’entretien à temps non complet (8 h hebdomadaires, uniquement en période de semaine scolaire) — accroissement temporaire d’activité

URBANISME ET PATRIMOINE

10 — Approbation d’une reconduction d’un bail professionnel de courte durée (bail commercial précaire et dérogatoire) pour le local communal sis 6-8 Place du Marché

11 — Convention de mise à disposition gracieuse, à l’association « Le Club Photo d’Auneau », d’un local appartenant à la commune, et situé 13 Place du Champ de Foire

12 — Avis de la commune sur le projet de zonage d’assainissement de la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Île-de-France CCPEIDF

13 — Arrêt du projet de zonage pluvial, en vue de sa mise à disposition du public

14 — Convention avec le SMDVA, pour la réalisation d’actions d’entretien et de restauration sur les cours d’eau du bassin versant de la Voise

15 — Renouvellement de la convention d’occupation précaire relative aux parcelles ZX 58p et 179 p — lieudit « La Guillotine » (convention avec M. Benoît GARENNE — SCEA « La Belle de Cadix »)

TRAVAUX

16 — Opération d’enfouissement de réseaux aériens en 2027 (rues des Carrières — des Moulins — de Sainte-Marguerite) : modalités de réalisation et plan de financement

DIVERS

17 — Questions diverses