SAINT-DENIS-LES-PONTS - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 3 novembre à 20h30 à l'Espace Jean Moulin de Saint-Denis-les-Ponts (Saint-Denis-Lanneray) : conseil communautaire du Grand Châteaudun.

• Administration générale

Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 22 septembre 2025- Approbation

• Ressources humaines

Modification du tableau des effectifs

• Finances

Taxe d’aménagement perçue du fait de constructions en zone d’activités - Reversement de la part communale reçue par la commune de La Bazoche-Gouet

Budget annexe aérodrome, activités commerciales (700-27) - Exercice 2025 - Intégration des écritures de la société publique locale Air Châteaudun - Précisions

Budget annexe immobilier économique (700-16) - Exercice 2025 - Décision modificative n° 1

Budget annexe aérodrome, activités commerciales (700-27) - Exercice 2025 - Décision modificative n° 1

Budget principal 700-00 - Admissions en non-valeur et créances éteintes - Exercice 2025

Budget annexe service public de l’assainissement non collectif (SPANC) (700-01) - Admissions en non-valeur et créances éteintes - Exercice 2025

Budget annexe logements sociaux 700-24 - Admissions en non-valeur et créances éteintes - Exercice 2025

• Grands équipements

Délégation du service public de gestion des équipements aquatiques communautaires, 2026-2030 - Projet de contrat de concession

• Aménagement du territoire

Approbation de la charte 2025-2040 du parc naturel régional du Perche

Renouvellement de l’autorisation d’exploiter la carrière située sur la commune de Thiville et son extension sur les communes de Thiville et Cloyes-les-Trois-Rivières par la société Les Calcaires Dunois - Avis

• Habitat

Mise en place du dispositif hébergement temporaire chez l’habitant (HTH) - Passation d’une convention avec l’association gestionnaire de la résidence habitat jeunes Charles-Brennus

Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Participation financière au titre de 2024

• Développement économique

Acquisition d’un terrain au titre de réserve foncière au lieu-dit La Brouaze, à Châteaudun

Parc d’activités des Garennes, à Châteaudun - Cession d’une emprise à la société Resotainer, pour un projet de mise en location de box de stockage en libre-service

Parc d’activités Piganault, à Châteaudun - Cession d’une emprise à la société Elcimaï, pour un projet de village d’entreprises multi-activités artisanales et industrielles

• Eau potable et assainissement collectif

Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable et pour la performance des systèmes d’assainissement collectif - Exercice 2026

Cloyes-les-Trois-Rivières - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public (RPQS) pour les exercices 2020 à 2024

• Petite enfance

Multi-accueils Le Chalet à Brou et La Nouvelle Vague à Marboué - Modification des règlements de fonctionnement à partir du 1er janvier 2026

• Culture

Équipements culturels - École de musique du Grand Châteaudun - Passation d’une convention avec l’association Compagnie Rue de Berlioz

Équipements culturels - École de musique du Grand Châteaudun - Prolongation du dispositif orchestre à l’école avec le collège Florimond-Robertet de Brou à partir de la rentrée scolaire 2025

• Questions et informations diverses

Liste des décisions prises dans le cadre des délégations au Président