CHÂTEAUDUN - Conseil municipal

Jeudi 2 octobre à 20h30 à la salle Marchena de l'hôtel de ville de Châteaudun : Réunion du Conseil municipal.

Approbation du procès-verbal du 26 juin 2025

• Culture

- Musée – Convention de prêt – Ville de Fontainebleau – Expédition « Bonaparte »,

- Musée – Convention de prêt – Ville de Blois – Exposition « Animaux des histoires, histoires d’animaux »,

- Musée – Convention de prêt – Ville de Tours – Exposition « Drôle de bêtes ».

• Enfance – Jeunesse – Sports

- Multi-Accueil – Modifications du règlement de fonctionnement,

- Stade Beauvoir – Projet rénovation,

- Tennis Club Dunois – Salle Henri Cochet - Avenant à la convention de partenariat

financier.

• Travaux – Urbanisme – Foncier

- Stratégie Urbaine – Soumission à déclaration pour les permis de démolir sur le territoire communal.

• Finances

- Budget principal Ville - Décision modificative numéro 2,

- Budget principal Ville - Fongibilité des crédits – Année 2025,

- Budget Lotissement à usage d’habitation - Fongibilité des crédits – Année 2025,

- Admission en non-valeur – Annule et remplace la délibération 2025-194 du 26 juin 2025,

- Créances éteintes – Annule et remplace la délibération 2025-194 du 26 juin 2025,

- Vote des taux de la fiscalité locale – Année 2026,

- Politique de la Ville – Subventions 2025,

- OGEC – Participation de la Ville – Modification de la convention de partenariat financier,

- Fonds Solidarité Logement – Participation Ville 2025.

• Ressources Humaines

- Prime de fin d’année,

- Astreinte – Mise en place du dispositif,

- Recrutement de saisonniers,

- Création d’un poste,

- Suppression d’un poste,

- Convention de mise à disposition de personnel – Ville/CCAS,

- Contrat prévoyance – Participation,

- Contrat santé – Participation.

• Affaires générales

- GSP – Avenant numéro 4 – Convention de portage foncier,

- SAEDEL – Augmentation du capital,

- Convention LA POSTE – Recensement de la population,

- Assurances – Indemnisation à la suite d’un accident avec un véhicule à moteur.

Porté à connaissance des décisions