CHÂTEAUDUN - Conseil municipal

Jeudi 26 juin à 20h30 à la salle Marchena de l'hôtel de ville de Châteaudun : Réunion du Conseil municipal.

Approbation des procès-verbaux des séances des 08 et 15 avril 2025

• Culture – Tourisme

- Les 4ème Médiévales Dunoises – Sécurisation de l’évènement – Conventions d’intervention.

• Enfance – Jeunesse – Sport

- Séjour franco-allemand à Schweinfurt – 18 au 25 août 2025 – Approbation du règlement,

- Le Grand Défi des Associations – Concours – Approbation du règlement.

• Travaux – Urbanisme – Foncier

- Cession immobilière – Parcelles d’assise foncière pour la création de l’aire d’accueil des gens du voyage,

- Cession immobilière – Parcelle d’assise foncière pour la création d’un réservoir de stockage d’eau potable.

• Finances

- Budget principal Ville – Exercice 2025 – Avis de la Chambre Régionale des Comptes,

- Budget annexe Lotissement à usage d’habitation – Exercice 2025 – Avis de la Chambre Régionale des Comptes,

- Budget principal Ville – Exercice 2025 – Arrêté préfectoral,

- Budget annexe Lotissement à usage d’habitation – Exercice 2025 – Arrêté préfectoral,

- Budget principal Ville – Exercice 2024 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU),

- Budget annexe Lotissement à usage d’habitation – Exercice 2024 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU),

- Budget annexe Office de Tourisme – Exercice 2024 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU),

- Budget principal Ville – Exercice 2025 – Affectation des résultats 2024,

- Budget annexe Lotissement à usage d’habitation – Exercice 2025 – Affectation des résultats 2024,

- Budget principal Ville – Exercice 2025 – Décision modificative numéro 1,

- Admission en créance éteintes,

- Admission en non-valeur,

- Politique de la Ville – Subventions 2024

- Coopératives scolaires – Subventions 2025,

- Associations sportives – Subventions 2025,

- Associations et organismes divers – Subventions 2025,

- Unités Localisées d’Inclusion Scolaire (ULIS) – Participation de la Ville – Année scolaire

2023/2024,

- Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) – Participation de la Ville,

- Projets scolaires, classes de découvertes – Participation de la Ville.

• Ressources Humaines

- Création de postes,

- Modification/Actualisation des modalité de mise en œuvre du Compte Epargne Temps,

- Convention de mise à disposition entre le CCAS et la Ville de Châteaudun (Service Finances),

- Convention de bénévolat – Délibération cadre.

• Affaires générales

- Caméras de vidéoprotection – Installation sur un immeuble privé – Convention HOMY,

- Legs Mme CLERET – Acceptation par la commune,

- SPL Air Châteaudun – Modifications statutaires.

Porté à connaissance des décisions