CHARTRES - Conseil municipal

Jeudi 27 novembre à 20h30 à l'Hôtel de ville de Chartres : Réunion du Conseil municipal.

FINANCES ET PROSPECTIVE

1. Décision modificative n°2 du budget principal et des budgets annexes de la Ville

2. Modification de l'autorisation de programme, d'engagement et crédits de paiement (AP/CP - AE/CP)

3. Protocole transactionnel avec la société des courses hippiques de Chartres suite à des dégradations lors de la manifestation du 14 juillet 2025

Ressources humaines

4. Evolution de la participation employeur au risque santé au profit des agents

SERVICES À LA POPULATION

5. Subvention de fonctionnement complémentaire 2025 à Chartr'estivales

6. Subvention à l'association C'Chartres Karaté Shukokaï, affectée à un évènement qu'elle a porté en 2025

7. Convention de mise en Œuvre du Service Public Régional de l'Orientation et de l'Evolution Professionnell (SPRO-EP) pour Chartres

Rapports des délégataires

8. Rapport annuel du délégataire pour 2024 de l'association PEP28 dans le cadre du contrat de concession des activités enfance et jeunesse

9. Rapport annuel du délégataire pour 2024 de la société DEP EXPRESS 28 dans le cadre du contrat de concession de fourrière automobile

10. Rapport annuel du délégataire pour 2024 de la SPL C'Chartres Tourisme dans le cadre du contrat de concession de la gestion et l'exploitation de la Maison Picassiette

11. Rapport annuel du délégataire pour 2024 de la SPL C'Chartres Evènements dans le cadre du contrat de concession de la gestion de l'Auberge de Jeunesse

12. Rapport annuel du délégataire pour 2024 de la SPL C'Chartres Evènements dans le cadre du contrat de concession de la gestion du Centre Régional Jeunesse et Sport

13. Rapport annuel du délégataire pour 2024 de la SPL C'Chartres tourisme dans le cadre du contrat de concession de la gestion et l'exploitation du camping municipal des Bords de l'Eure

14. Rapport annuel du délégataire pour 2024 de la société JC Decaux dans le cadre du contrat de délégation de service public de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires associés

15. Rapport annuel du délégataire pour 2024 de la société Chartres Stationnement dans le cadre du contrat de service public de stationnement souterrain : Coeur de Ville, Hôtel de Ville, Cathédrale, Grand Faubourg, République

16. Rapport annuel du délégataire pour 2024 de la société Q-Park France dans le cadre du contrat de service public de stationnement souterrain - Gare Colisée

AMÉNAGEMENT ET GRANDS PROJETS

17. Adoption de la convention de gestion urbaine et sociale de proximité

18. Engagement d'une déclaration d'utilité publique et de cessibilité sur l'immeuble situé 2 rue Chantault

19. Attribution de subventions dans le cadre de l'opération ravalement de façades du centre-ville de Chartres

20. Lancement d'une procédure de modification de droit commun n°2 du plan local d'urbanisme

FINANCES ET PROSPECTIVE

21. Versement d'une avance de trésorerie 2026 à l'Etablissement Public Administratif Chartres International

22. Versement d'une avance de trésorerie 2026 pour la concession d'aménagement de La Roseraie à la SPL Chartres Aménagement

23. Versement d'une avance de trésorerie 2026 pour la concession d'aménagement de Rechèvres à la SPL Chartres Aménagement

24. Acquisition d'une parcelle non bâtie située au sein de la ZAC des Clos auprès de C'Chartres Habitat

25. Conclusion d'une convention de délégation de la gestion du contingent réservataire de la Ville de Chartres à C'Chartres habitat

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