MARBOUÉ - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 12 mai à 20h30 au foyer Joseph Renault à Marboué : Conseil communautaire du Grand Châteaudun.

Définition de l’intérêt communautaire - Action sociale d’intérêt communautaire - Actions en faveur de la petite enfance - Actualisation

• Ressources humaines

Modification du tableau des effectifs

• Grands équipements

Équipements aquatiques - Délégation de service public n° 2019-023 pour l’exploitation du centre nautique Roger-Creuzot à Châteaudun, de l’espace aquatique Les Rivièrades à Cloyes-les-Trois-Rivières et prestations supplémentaires pour le parc de loisirs de Brou et pour la base de loisirs de Marboué - Fonctionnement du parc de loisirs de Brou pendant la saison estivale 2025 et tarification applicable aux équipements - Passation d’un avenant n° 15 au contrat concession de service

• Aménagement du territoire

Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) - Approbation

Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur les vingt-trois communes du Grand Châteaudun

Instauration des délimitations des périmètres des abords des monuments historiques de Châteaudun

Réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage sur le territoire de la commune de Châteaudun - Acquisition de l’assise foncière de l’équipement

• Eau et assainissement

Tarification au 1er juillet 2025

Eau potable - Réservoir de stockage créé à Châteaudun, rue René-Barrier - Acquisition de l’assise foncière

• Développement économique

Dispositif Audace - Attribution d’une subvention

Rectification de la délibération 2023-115 : cession additionnelle d’un terrain du parc d’activités de la Bruyère à la société Virtuo en vue de la future extension Alltricks 2

Cession d’une parcelle située sur le parc d’activités de La Bruyère, à Châteaudun, à la société Virtuo pour les besoins d’extension de la société Alltricks, décidée par délibération n° 2023-115 du 3 avril 2023 - Délai de réalisation de l’opération - Prolongation

• Questions et informations diverses

Liste des décisions prises dans le cadre des délégations au président