ÉPERNON - Conseil communautaire des Portes Euréliennes d'Ile-de-France

Jeudi 20 novembre à 19h30 à Épernon, 22 rue Savonnière : Conseil communautaire des Portes Euréliennes d'Ile-de-France.

• ADMINISTRATION GENERALE

CONVENTION PRECISANT LES MODALITES D'ENTRETIEN ET DE GARDIENNAGE DE LA SALLE OMNISPORT HELENE BOUCHER A PIERRES

MODIFICATION DES STATUTS DU SICTOM DE LA REGION DE RAMBOUILLET: INTEGRATION DE SIX NOUVELLES COMMUNES

MODIFICATION DES STATUTS DU SICTOM DE LA REGION DE RAMBOUILLET: CHANGEMENT DE NOM

APPROBATION DU PROJET D'AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SAEDEL ET DE LA PROPOSITION D'UNE NOUVELLE REPARTITION ET COMPOSITION DES SIEGES AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

CONVENTION AVEC LA COMMUNE D'EPERNON POUR L'OCCUPATION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN

AERODROME - GROUPE L'AIR - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE VELIVOLE DU VAL DE L'EURE ET LE LYCEE JOSEPHINE BAKER

• CULTURE

CONVENTION TRIENNALE 2025-2027-PROJET ARTISTIQUE DE TERRITOIRE « PACT COOPERATION »

PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE DE CHARTRES

ACTUALISATION DES REGLEMENTS EAJE

MODIFICATION DES REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT ALSH

TARIFS 2026 ENFANCE JEUNESSE

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILLIALES

• EAU - ASSAINISSEMENT

MODIFICATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DE L'AIDE FINANCIERE A L'ACQUISITION DE BATARDEAUX

AVANT-PROJET DE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UNE ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA PREFIGURATION D'UN SAGE (SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX) SUR LE SECTEUR EURE AMONT ET RECRUTEMENT D'UN ANIMATEUR-PREFIGURATEUR

• MOBILITE

RENOUVELLEMENT POUR L'ANNEE 2026 DE L'AIDE COMMUNAUTAIRE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE

• FINANCES

DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL

DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2025

INTEGRATION DU BUDGET ANNEXE PARKING DANS LE BUDGET ANNEXE MOBILITE

APPROBATION DU TRANSFERT DE L'ACTIF ET DU PASSIF ET DES PROCES-VERBAUX DE MISE A DISPOSITION CONCERNANT LA COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT

• RESSOURCES HUMAINES

PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE

REORGANISATION DU SERVICE COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS

CREATIONS D'EMPLOIS PERMANENTS AU SEIN DE LA DIRECTION PETITE ENFANCE, ENFANCE JEUNESSE DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA CTSF

REORGANISATION DU SECRETARIAT GENERAL ET DU POLE JURIDIQUE

CREATION DE POSTES STATUTAIRES- PROMOTION INTERNE

AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MUTUALISATION DESCENDANTE DE SERVICE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES POUR LA SURVEILLANCE ET L'ANIMATION DE LA PAUSE MERIDIENNE DES ECOLES DE LA VILLE D'EPERNON

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MUTUALISATION DESCENDANTE DE SERVICE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES POUR LA SURVEILLANCE ET L'ANIMATION DE LA PAUSE MERIDIENNE DE L'ECOLE DE LA VILLE DE DROUE-SUR-DROUETTE

• DECHETS MENAGERS

CANDIDATURE A L'APPEL A PROJET CITEO

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE AVEC LA CRESS

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CMA

• COMMERCE

OUVERTURE DES MAGASINS LE DIMANCHE A AUNEAU-BLEURY-SAINT SYMPHORIEN

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ENTENTE COMMERCIALE ET ARTISANALE DE NOGENT LE ROI

• URBANISME

AUTORISATION DONNEE A M. LE PRESIDENT DE SIGNER UNE PROMESSE UNILATERALE DE VENTE AVEC LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF « PARC DU LEVAIN » DANS LE CADRE DE LA REALISATION D'UN SITE LOGISTIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LEVAINVILLE.

ACQUISITION DE LA PARCELLE AI 54 SITUEE RUE DU PRIEURE SAINT THOMAS A EPERNON APRES DIVISION.

PROPOSITION D'ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AGRICOLE D'UNE SUPERFICIE DE 4 HA 98 CA SITUEE A AUNEAU-BLEURY-SAINT SYMPHORIEN.

APPROBATION DE LA 3EME MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLUI DES QUATRE VALLEES

APPROBATION DE LA 3EME MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLUI DU VAL DROUETTE

MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LEVAINVILLE DANS LE CADRE D'UNE DÉCLARATION DE PROJET