CHARTRES - Conseil communautaire de Chartres Métropole

Jeudi 22 mai à 18h30, Hémicycle du Pôle administratif de Chartres : conseil communautaire de Chartres Métropole.

FINANCES ET PROSPECTIVE

1. Rapport d'activités des années 2023 et 2024 de la commission consultative des services publics locaux

2. Taxe de séjour intercommunale (TSI) modification partielle du rythme de reversement à partir du 1er juillet 2025

3. Modification de l'intérêt communautaire en matière d'action sociale

4. Délégation de compétences - Autorisation de conclure les marchés de travaux de forage - Programme ressource en eau Résilience 2050

5. Election des membres de la commission d'appel d'offres ad hoc du groupement de commandes pour les travaux, fournitures et services nécessaires à l'exploitation et à la gestion des bâtiments et des sites des membres

6. Election des membres de la commission d'appel d'offres ad hoc dans le cadre du renouvellement du groupement de commande portant sur les travaux d'entretien et d'amélioration des espaces publics et privés

7. Modification du tableau des indemnités de fonctions des Elus

Ressources humaines

8. Modification du tableau des emplois pour la qualification d'un emploi de chargé d'opération technique en emploi de conducteur de travaux

AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, ENFANCE JEUNESSE, GRANDS EQUIPEMENTS

Affaires sociales

9. Lancement de l'élaboration de la Convention Territoriale de Services aux Familles

Habitat

10. Evaluation du Contrat Local de Santé de Chartres métropole, diagnostic du territoire par l'Observatoire Régional de Santé en vue de l'élaboration d'un nouveau Contrat Local de Santé et adoption d'un avenant au Contrat Local de santé actuel

ADMINISTRATION GENERALE

11. Adhésion à l'Association Réseau Vélo & Marche et désignation d'un représentant de Chartres Métropole

12. Modification des statuts de la SEM C'Chartres Innovations Numériques

13. Augmentation de capital de la filiale de la SEM C'CIN dénommée VIVAAP

14. Prise de participation de la SEM Développements immobiliers au sein de la SCCV Chartres Roseraie