CHÂTEAUDUN - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 16 décembre à 20h30 à la salle René Barrier, site de l'aérodrome à Châteaudun : conseil communautaire du Grand Châteaudun.

Administration générale

Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 4 novembre 2024 - Approbation

Ressources humaines

Modification du tableau des effectifs

Finances

Attributions de compensation - Montants définitifs pour 2024 et montants provisoires pour 2025

Budget principal 700-00 - Exercice 2024 - Décision modificative n° 3

Budget annexe assainissement 700-02 - Exercice 2024 - Décision modificative n° 2

Budget annexe eau 700-04 - Exercice 2024 - Décision modificative n° 1

Budget annexe zone d’activités ÉtaMAT-Piganault 700-13 - Exercice 2024 - Décision modificative n° 1

Budget annexe immobilier économique 700-16 - Exercice 2024 - Décision modificative n° 1

Budget annexe logements sociaux 700-24 - Exercice 2024 - Décision modificative n° 1

Budget annexe site de l’aérodrome 700-26 - Exercice 2024 - Décision modificative n° 1

Budget annexe aérodrome commercial 700-27 - Exercice 2024 - Décision modificative n° 2

Budget annexe aérodrome commercial 700-27 - Exercice 2024 - Réintégration de receƩes et de dépenses inhérentes à l’exploitation du site de l’aérodrome de Châteaudun - Ajustement

Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) Les Petites Canailles - Remboursement de charges à la commune de Cloyes-les-Trois-Rivières

Budget principal et budgets annexes - Exercice 2025 - Ouvertures de crédits en section d’investissement

Grands équipements

Équipements aquatiques communautaires - Modalité de gestion - Principe d’une gestion déléguée par concession de service pour la période 2026-2030

Équipements aquatiques communautaires - Espace aquatique Les Rivièrades, à Cloyes-sur-le-Loir, Cloyes-les-Trois-Rivières - Utilisation par l’association Aquazen pour la période scolaire 2024-2025 - Passation d’une convention

Tourisme

Attribution du solde de subventions au titre de 2024 aux associations œuvrant dans le secteur touristique

Office de tourisme communautaire Grand Châteaudun Tourisme, établissement public industriel et commercial (EPIC) - Création au 1er janvier 2025 - Attribution d’une avance de subvention d’équilibre au titre de 2025

Seniors

Portage de repas à domicile - Tarification aux usagers des plateaux repas à compter du 1er janvier 2025

Culture

Dispositif régional projets artistiques et culturels de territoire (PACT)-Coopération pour l’année 2025 - Actions 1, Grand Châteaudun et actions 2, partenaires - Passation de conventions

École de musique du Grand Châteaudun - Passation d’une convention avec la résidence autonomie Léo-Lagrange de Châteaudun

Aménagement du territoire

Mobilité - Contrat opérationnel de mobilité du bassin du Pays Dunois

Habitat

Habitat - Pacte territorial France Rénov’ - Convention de partenariat pour la mise en place d’un guichet unique dans le cadre du service public de rénovation de l’habitat et convention de partenariat avec SOLIHA Normandie-Seine, agence d’Eure-et-Loir

Eau potable, assainissement collectif

Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable et pour la performance des systèmes d’assainissement collectif

Développement économique

Dispositif Audace - AƩribution de subventions

Ouvertures dominicales des commerces en 2025

Questions et informations diverses

Liste des décisions prises dans le cadre des délégations au Président