BAZOCHES-EN-DUNOIS - Conseil municipal

Mardi 18 novembre à 20h00 à la mairie de Bazoches-en-Dunois : Réunion du Conseil municipal.

1 - Désignation du secrétaire de séance, 2 - Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 11 septembre 2025, 3 - Rapport Social Unique, 4 - DM 2 du budget principal de la commune, 5 - Autorisation d'engagement de dépenses du budget principal 2026, 6 - Autorisation d'engagement de dépenses du budget annexe de l'eau 2026, 6 - Contre-valeur de la redevance pour performance du réseau d'eau 2026, 7 - Participation au SITE de Jaillans, 8 - Admission en non-valeur 8 - Convention ADS 2026-2028, 9 - Vente du chemin de Chavenay, 10 - RPQS de l'eau 2024 de la CCCB, 11 - RPQS de l'assainissement 2024 de la CCCB, 12 - Rapport d'activité de Territoire d'énergie 13 - Travaux d'éclairage à l'église, 14 - Informations diverses.