SAINT-LUPERCE - Conseil communautaire Entre Beauce et Perche

Lundi 31 mars à 20h30 à la salle des fêtes de Saint-Luperce : conseil communautaire Entre Beauce et Perche.

Fonctionnement général

➢ Approbation des comptes rendus des conseils communautaires des 10 février et 03 mars 2025

➢ Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

➢ Modification de délégués au sein de commissions

➢ Election des représentants au sein du SICTOM BBI

Finances

➢ Fonds de concours au profit de la commune de Vieuvicq

➢ Demande de subvention de la part de l’Union des Métiers Courvillois

➢ Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Assainissement Collectif

➢ Décision Modificative n°2 du budget Assainissement Collectif

➢ Décision Modificative n°2 du budget Eau potable

➢ Budgets annexes : Approbation des Comptes Financiers Uniques 2024

➢ Budgets annexes : Affectation de résultat 2024

➢ Basculement d’une partie de l’excédent d’investissement du budget annexe du SPANC en section de fonctionement

➢ Budgets annexes : Vote des budgets 2025

➢ Budget Principal : Approbation du Compte Financier Unique 2024

➢ Budget Principal : Affectation de résultat 2024

➢ Budget Principal : Adoption des taux des différentes taxes

➢ Budget Principal : Vote du produit attendu GEMAPI

➢ Budget Principal : Vote du budget 2025

➢ Subvention du budget principal aux budgets annexes

➢ Remboursement de frais des budgets annexes au budget principal

➢ Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales d’Eure-et-Loir concernant l’appel à projet parentalité

Ressources humaines

➢ Création d’un poste de chargé(e) de communication à temps non complet

Environnement et Infrastructures

➢ Marché pour les études patrimoniales eau et assainissement collectif : autorisation donnée au Président à signer le marché

➢ Modification du règlement intérieur du SPANC

Animation du Territoire

➢ Prix des produits au sein de la boutique de l’Office de Tourisme Intercommunal

Culture

➢ Contrat de prestation pour la gestion technique et matérielle de la saison culturelle 2025

Réseaux Secs

➢ Travaux d’éclairage public sur la commune d’Illiers-Combray

➢ Questions diverses