CHAMPHOL - Conseil municipal

Mercredi 26 mars à 18h30 à la mairie de Champhol : Réunion du Conseil municipal.

A / FINANCES

D2025-014 – Taux fiscalité directe

D2025-015- Provision pour risques et charges de fonctionnement

D2025-016- Restes à réaliser et reprise anticipée des résultats

D2025-017- Budget de la Commune 2025 et taux de fongibilité entre chapitre 2025

D2025- 018- AP/CP « Révision du PLU », révision de l’AP et actualisation des CP pluriannuels

D2025-019 - Création AP/CP Travaux de voirie pluriannuels 2025-2026

D2025-020 - Répartition des subventions aux associations

D2025-021 - Convention de mise à disposition d’un terrain communal pour l’installation de yourtes et autres structures entre la commune de Champhol et l’Usep28

D2025-022 – Office public de l’habitat d’Eure et Loir - demande de garantie communale – contrat de prêt n°170688

D2025-023- Tarification location de l’Espace Jean Moulin pour le comité des Fêtes de Champhol

B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE

D2025-024 – Convention avec le DAME de Champhol

D2025-025- Création de deux postes en contrat aidé

C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE

D2025-026- Adhésion à un groupement de commande pour des missions de régulation des pigeons

D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE

E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES