ARROU - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 7 avril à 20h30 à la salle des fêtes d'Arrou (Vald'Yerre) : conseil communautaire du Grand Châteaudun.

• Administration générale

Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 24 février 2025 - Approbation

• Finances

Budget principal (700-00) - Reprise anticipée du résultat

Budget principal (700-00) - Budget primitif 2025

Budget annexe du service public d’assainissement non-collectif (700-01) - Budget primitif 2025

Budget annexe assainissement (700-02) - Budget primitif 2025

Budget annexe eau (700-04) - Budget primitif 2025

Budget annexe zone d’activités de l’Aigron (700-10) - Budget primitif 2025

Budget annexe zone d’activités Nord (700-11) - Budget primitif 2025

Budget annexe zone d’activités ÉtaMAT-Piganault (700-13) - Budget primitif 2025

Budget annexe zone d’activités des Terres d’Écoublanc (700-14) - Budget primitif 2025

Budget annexe zone d’activités de La Varenne-Hodier (700-15) - Budget primitif 2025

Budget annexe immobilier économique (700-16) - Budget primitif 2025

Budget annexe zones d’activités du Grand Châteaudun (700-20) - Budget primitif 2025

Budget annexe logements sociaux (700-24) - Budget primitif 2025

Budget annexe aérodrome (700-26) - Budget primitif 2025

Budget annexe aérodrome, activités commerciales (700-27) - Budget primitif 2025

Taxe d’habitation (TH), taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB), taxe foncière sur les propriétés non-bâties (TFPNB) et cotisation foncière des entreprises (CFE) - Exercice 2025 - Fixation des taux

Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Exercice 2025 - Fixation des taux

Accueil de loisirs Les Petites Canailles, à Cloyes-les-Trois-Rivières - Remboursement de charges à la commune

• Ressources humaines

Modification du tableau des effectifs

• Grands équipements

Équipements aquatiques - Délégation de service public n° 2019-023 pour l’exploitation du centre nautique Roger-Creuzot à Châteaudun, de l’espace aquatique Les Rivièrades à Cloyes-les-Trois-Rivières et prestations supplémentaires pour le parc de loisirs de Brou et pour la base de loisirs de Marboué - Fonctionnement du parc de loisirs de Brou pendant la saison estivale 2025 - Passation d’un avenant n° 15 au contrat concession de service (compensation pour sujétions du service public, redevance d’occupation du domaine public, grille tarifaire)

Équipements aquatiques - Pass découverte en Pays Dunois - Convention conclue avec le syndicat mixte du Pays Dunois - Prolongation du dispositif jusqu’au 31 mars 2026 pour le parc de loisirs de Brou, la base de loisirs de Marboué, l’espace aquatique Les Rivièrades à Cloyes-les-Trois-Rivières, le centre nautique Roger-Creuzot à Châteaudun - Passation d’avenants n° 7

• Petite enfance, enfance, jeunesse

Accueils de loisirs périscolaires et extra-scolaires, séjours jeunes - Tarification à compter du 1er septembre 2025

Mise en place d’un relais information jeunesse (RIJ) dans les locaux de France Services à Brou - Passation d’une convention avec le centre régional d’information jeunesse (CRIJ) Centre-Val de Loire et la commune

• Culture

École de musique du Grand Châteaudun - Année scolaire 2025-2026 - Tarification

• Tourisme

Vallée du Loir à vélo - Comité d’itinéraire - Convention de partenariat 2023-2025 conclue avec le syndicat mixte du Pays Dunois - Passation d’un avenant n° 2

• Développement économique

Cession d’un terrain situé dans le parc d’activités de La Saverie, à Vald’Yerre, décidée par délibération n° 2024-331 du 4 novembre 2024 - Délai de réalisation de l’opération - Prolongation

Cession d’une emprise située 4 ter, rue des Treize Langues, parc d’activités Beauvoir, à Châteaudun, décidée par délibération n° 2023-135 du 23 mai 2023 - Délai de réalisation de l’opération - Prolongation

• Aménagement du territoire

Site patrimonial remarquable (SPR) de Châteaudun - Plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) - Arrêt

Aérodrome de Châteaudun - Guide tarifaire - Exercice 2025

• Questions et informations diverses

Liste des décisions prises dans le cadre des délégations au président